CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 8 novembre 2001), qu'un accident de la circulation

X... a été blessé dans un accident de la circulation dont M.

suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal et du pourvoi incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 novembre 1999), que, le 27 décembre 1988, est intervenu un accident de la circulation

X... a été victime d'un accident de la circulation dont Mme Y... a été reconnue entièrement responsable ; qu'après une première décision fixant le préjudice global de la victime soumis au recours des organismes

X..., licencié de la Fédération française de boxe française savate (la Fédération) et membre titulaire de l'équipe de France dans cette discipline, a été victime d'un accident de la circulation au Sénégal

[T] a été blessé dans un accident de la circulation impliquant un bus de ramassage scolaire. 2. M.

[L] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société GMF (l'assureur). 2. Le 1er août 2014, M.

[P] a vendu un véhicule d'occasion, mis en circulation en 2005, à M. [O]. 2.

[E], né le [Date naissance 2] 1949, a été victime, le 2 juillet 2009, d'un accident corporel de la circulation dans lequel a été impliqué un véhicule assuré par la société Gan assurances (l'assureur).

[E] a été victime d'un accident de la circulation alors que, circulant à vélo, il a été heurté par le véhicule conduit par Mme [O], assuré auprès de la société MMA Iard assurances mutuelles (la société

Mme [I] [R] a été blessée dans un accident de la circulation dont M. [F] [P], assuré par la société [1], a été déclaré coupable. 3.

[M] a été victime, le 28 avril 2010, alors qu'il conduisait une motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule automobile assuré par la société Garantie mutuelle des fonctionnaires

Le mur de soutènement entourant cette propriété s'est effondré en causant un important glissement de terrain sur une voie communale, qui a dû être fermée à la circulation.

[J], âgé de 33 ans, engagé depuis le 17 octobre 1986 au sein de la Royal Navy, a été victime, alors qu'il était piéton, d'un accident de la circulation impliquant une motocyclette assurée auprès de la

Un accident de la circulation est survenu entre le véhicule conduit par M.

Mme [K] [X] a été victime d'un accident de la circulation causé par le véhicule de M. [D] [C], assuré par la société [1] (l'assureur). 3. M.

[Z] [L] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par M. [D] [M] et assuré par la société [1]. 3.

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 21 septembre 2021) et les productions, le 29 juin 2010, Mme [T] a été victime d'un accident de la circulation après avoir été percutée, alors qu'elle était piéton, par une

[R] a été victime d'un accident de la circulation. 2.

[H] a été victime d'un accident de la circulation, ayant été percuté par un camion qui entreprenait de le doubler. 2. Le conducteur du camion n'ayant jamais été identifié, M.