Bernard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 13 décembre 2005, qui, dans l'information suivie contre le premier, des chefs d'escroquerie et tentative

chambre de ce recours par décision devenue définitive ; qu'à l'issue de l'information, le juge d'instruction a dit n'y avoir lieu à suivre contre Farouk Z... du chef de complicité de destruction, tentative

[R] [E], contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 20 octobre 2015, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol qualifié, tentatives de

Marcel Y... a refusé, après levée de l'option par la SARL Socoprim (la Socoprim), substituée, de signer l'acte authentique de vente ; qu'à l'issue d'une vaine tentative d'annulation en justice de ladite

impositions en cause est précisément établi ; Attendu qu'en se déterminant par de tels motifs, sans rechercher si le délai écoulé entre l'interruption des déclarations de chiffre d'affaires et les tentatives

Suite à une tentative d'assassinat survenue sur la personne de M. [T] [H] le 12 juillet 2014, M. [P] [B] et M. [J] [C] ont fait l'objet de perquisitions et ont été placés en garde à vue. 3.

à la législation sur les armes, d'autre part, le 28 février 1987, par la cour d'assises de Paris, spécialement composée, à la réclusion criminelle à perpétuité pour complicité d'assassinats et de tentative

(GILBERT), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES SIEGEANT A PARIS DU 6 OCTOBRE 1970, QUI L'A CONDAMNE A QUINZE ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR VOLS QUALIFIES, TENTATIVES DE VOLS QUALIFIES, VOL, TENTATIVES

[X] [D] a été blessé à la cheville par un véhicule de police alors qu'il tentait, avec une quarantaine de personnes, de s'opposer au transfert en Italie de personnes étrangères en situation irrégulière

AREZKI, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 10 JUILLET 1963, QUI L'A CONDAMNE A HUIT MOIS D'EMPRISONNEMENT ET A LA RELEGATION POUR TENTATIVE DE VOL ET INFRACTION A ARRETE D'INTERDICTION

QUI SOUTENAIT DEVANT ELLE QU'IL AVAIT ETE VICTIME D'UNE TENTATIVE D'ASSASSINAT DE LA PART DE Y...

Salins du Midi et des Salines de l'Est avait tenté de rendre impossible toute réplique de son adversaire dans la mesure où ce dernier avait, à la veille de l'ordonnance de clôture, rompu brutalement la tentative

-2 et I-4 et en son livre II, intitulé classification commune des actes médicaux, chapitre 9, sous chapitre 9-2 ; Attendu que le sous-chapitre 9-2 précité prévoit, à titre liminaire, que quatre tentatives

(ANTONIO) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 28 NOVEMBRE 1968, QUI A CONDAMNE LE DEMANDEUR A QUATRE MOIS D'EMPRISONNEMENT ET A TROIS ANS D'INTERDICTION DE SEJOUR POUR TENTATIVE DE

(ROGER), CONTRE : 1° UN ARRET RENDU LE 15 JUIN 1974 PAR LA COUR D'ASSISES DES ALPES-MARITIMES, QUI, POUR TENTATIVE DE MEURTRE SUR DES AGENTS DE LA FORCE PUBLIQUE DANS L'EXERCICE DE LEURS FONCTIONS, TENTATIVE

JEANNINE, EPOUSE Z..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA SEINE-ET-MARNE DU 8 DECEMBRE 1982 QUI LES A CONDAMNES RESPECTIVEMENT A 15 ET 20 ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR TENTATIVE D'ASSASSINAT

et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la requête de X... sollicitant la confusion entre une peine d'emprisonnement prononcée du chef de tentative

(GEORGES), CONTRE UN ARRET RENDU LE 12 DECEMBRE 1974 PAR LA CINQUIEME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, QUI, POUR TENTATIVE D'EVASION, LES A CONDAMNES, X...

PHILIPPE, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS EN DATE DU 28 NOVEMBRE 1980 QUI L'A RENVOYE DEVANT LA COUR D'ASSISES SIEGEANT A PARIS SOUS L'ACCUSATION D'ASSASSINAT, TENTATIVE

constitutifs de la tentative, lesquels ne pouvaient faire l'objet d'une question distincte ; que la deuxième question vise les éléments de la tentative sans préciser le fait principal punissable ; "