CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

406 818 résultats pour « BLANCH-Mme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00196

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de Mme T... U..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02115

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Schamber, conseiller rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372289cd580146773fe2d5

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Ferrieu, Mme Ridé, conseillers, Mlle Sant, Mmes Bourgeot, Verger, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6079b1bd9ba5988459c53291

Cassation

13 janvier 2004

13 janvier 2004

Y... et X..., salariées de l'ARESTEO et de MM.

Source officielle
CC

soc

6079b1c29ba5988459c53342

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

-46.565 au n° S 01-46.571 ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief aux arrêts attaqués d'avoir condamné la société Distribution Casino France à rectifier les bulletins de salaire de MM

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300557

Cassation

12 mai 2016

12 mai 2016

MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00783

Cassation

22 juin 2021

22 juin 2021

Le 4 octobre 2020, MM.

Source officielle
CC

comm

61372330cd5801467740692f

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Bézard, président, Mme Mouillard, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

613722edcd580146774034e9

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, Mme Bénas, M. Guérin, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

61372258cd580146773fc358

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Delattre, Laplace, Mme Vigroux, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300235

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

Le 23 mars 2021, la bailleresse a délivré à Mme [M] un congé partiel pour reprise aux fins d'exploitation personnelle à effet au 30 septembre 2022. 4. Le 25 juin 2021, Mme [M] et MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300451

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

Il a vendu le premier, comprenant une maison et un terrain, à M. et Mme [L] et le second, constitué d'un terrain à bâtir, à M. et Mme [X]. 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100896

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

J..., 2°/ Mme U...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00287

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

U..., à Mme V..., épouse U..., à Aviva Vie ( ) ; le 10 avril 2017, Maître Lorrain substituant Maître Ingrain, avocat de Mme V..., épouse U..., a interjeté appel de cette ordonnance au greffe du tribunal

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300050

Cassation

12 janvier 2017

12 janvier 2017

, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de Mme [D], de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300633

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M. et Mme G..., de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de MM. O..., Z..., T... et P...

Source officielle
CC

civ2

613723d8cd5801467740eef3

Cassation

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

613721e9cd580146773f8adf

Cassation

2 novembre 1993

2 novembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Christine X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613723e5cd5801467740f94e

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Guérin, conseiller, les observations de Me Pradon, avocat de Mme Y...

Source officielle
CC

cr

613726a4cd58014677427501

Cassation

20 mars 2007

20 mars 2007

Z..., conseiller, en son rapport, alors que la chambre de l'instruction était composée de Mme A..., président, Mme B... et Mme C..., conseillers ; Mais attendu qu'en l'état de ces mentions contradictoires

Source officielle

Page 117 sur 20341

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.