Dominique X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Y... devait être débouté de ses prétentions au titre d'un recel successoral de la somme litigieuse ; que le moyen ne peut être accueilli ; Sur le troisième moyen, ci-après annexé : Attendu que M.

ne peut être accueilli ; Sur les deuxième, troisième, quatrième, sixième, septième, huitième, neuvième, douzième et treizième branches du moyen, ci-après annexé : Attendu que ces griefs ne sont manifestement

le second moyen ; Attendu, enfin, qu'en un troisième moyen, les consorts Y... reprochent également à l'arrêt attaqué d'avoir retenu la nullité de l'acte de vente précité, en tant qu'il portait, à titre

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième et troisième branches Enoncé du moyen 4.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, et le troisième moyen 3.

; que la succession de G...

Olivier X... , demeurant ..., 5 / de Mme Marie-Pierre X..., épouse B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation

Roger X... a été assujetti et que les juges du fond ont souverainement apprécié au regard des pièces qui leur ont été versées ; que le moyen ne peut donc être accueilli ; Sur le troisième moyen :

Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, trois moyens de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa troisième branche Enoncé du moyen 3. Mme K...

, que par ses testaments successifs instituant des légataires universels autres que ses successibles, il avait exhérédé ces derniers auxquels sa succession n'est jamais échue, de telle sorte que la cour

non dénommée des chefs de tentative d'escroquerie, abus de confiance, détournement de fonds, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

G..., de nationalité marocaine et demeurant au Maroc, est décédé le [...] , en France, laissant pour lui succéder ses trois fils, W..., David et U... ; que dépendent de sa succession plusieurs lots de

moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite

G... ses trois enfants K..., O... et D... G..., chacun pour un tiers de la succession, et que son épouse O...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, ci-après annexé : Attendu que Jean X... est

fond quant à la portée des constatations du rapport d'expertise ; que le moyen, qui manque en fait en sa première branche et non fondé en sa seconde branche, ne peut être accueilli ; Sur le troisième

moyen, pris en ses trois branches : Attendu qu'il est encore fait grief à l'arrêt d'avoir statué comme il a fait, alors, de première part, qu'en vertu de l'article 2036 du Code civil, la caution peut

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses trois premières branches, ci-après annexé 4.