Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (Chambre sociale), au profit de la société Serca, société anonyme dont le siège

Alain X..., demeurant La Sapinière, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1996 par la cour d'appel de Lyon (1re Chambre), au profit : 1°/ de la société Sagita, société anonyme dont le siège social

Alain Y..., demeurant ..., 2 / Mme Sylvie Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Alain X..., 2°/ Mme Martine Z..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1994 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit de M.

Alain A..., domicilié Plein Soleil N14 à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), 7 / de M.

de Justice à PARIS, le vingt-sept février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle Alain

Blanc, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Valestia, de M.

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. et Mme [G], de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société L'Immobilière

de couteau à la poitrine ; qu'il était immédiatement hospitalisé à l'hôpital Baujon à Clichy ; que le certificat médical établi mentionnait une plaie thoracique parasternale droite haute par arme blanche

Alain J..., demeurant ..., Boulay (Moselle), 4°/ M. Michel XK..., demeurant ... à Basse-Ham, Yutz (Moselle), 5°/ M. Pascal XN..., demeurant ... à Marange-Silvange (Moselle), 6°/ M.

décision du 17 mai 2013 de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches du Rhône de prise en charge au titre de la maladie professionnelle du Tableau n°4 de la pathologie développée par Alain

Pierre-Alain X..., 2 / M. Yann Z..., 3 / M.

Alain X..., demeurant ..., 2 / du CGEA Ile-de-France Ouest, dont le siège est ..., defendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 2000, où étaient présents : M.

(ALAIN, MICHEL), 2° Y...

Alain B..., demeurant tous deux à Allos (Alpes de Haute-Provence), 3°/ M.

Alain Y..., 2°) M. Robert X..., demeurant tous deux ...

publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-neuf juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Charles PETIT, les observations de Me BLANC

d'Orzon (Gironde), représentée par son président en exercice en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 5 juin 1987 par le tribunal d'instance d'Arcachon, au profit de Monsieur Alain

Alain Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Michèle X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1996 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section E), au profit de la société Leadair Unijet, société anonyme dont le siège