parking où était dissimulé le policier; que la fouille des véhicules et du box (cote D25) réalisée dans le cadre de cette procédure de flagrance est donc régulière ; que la présence des ballots sur la banquette

Stéphane Entzmann, demeurant 16, rue Maurice Bacquet à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 57°/ de M. Paul Campos, demeurant 49, avenue des Bains à Dunkerque (Nord), 58°/ de M.

difficultés économiques de la société Linpac Packaging Provence appartenant à la division Linpac packaging du groupe Linpac, spécialisé dans la fabrication et la commercialisation de films et de barquettes

juin 2003 ; que cette attestation précise qu'il a travaillé dans le secteur de la réparation SNCF et qu'il a démontré à cette occasion des plaques d'amiante abîmées situées sous les banquettes

B... considère que l'expert a commis une erreur sur la place de l'ancien fossé qui ne serait pas situé le long du mur séparant les parcelles 47 et 46, mais espacé de ce mur par une banquette d'environ

établi ; qu'il n'est pas discuté que Monsieur X... a transformé le véhicule de service deux places qui a été mis à sa disposition le 22 avril 2003 en un véhicule équipé de cinq places par l'ajout d'une banquette

pas connue avec exactitude sur toute sa surface, que l'extraction ne peut se faire pour l'entier volume compte tenu des nécessités d'aménagement du fond de fouille, avec fronts intermédiaires et banquettes

les sociétés Bateaux Nantais et Evenday SRN occupaient une activité évènementielle et/ou de restauration touristique consistant à nourrir des convives sur des bateaux de croisière ou à organiser des banquets

sis [Adresse 1] ; Attendu que les prestations étaient réalisées au sein des locaux de l'établissement HÔTEL SPLENDID soit deux restaurants au RDC et au 8éme étage, 4 salles de conférences et banquets

26/08/14, - sept mozzarella DLC 28/08/14, - trois plats cuisinés ethniques DLC 28/08/14, - six plats cuisinés ethniques DLC 28/08/14, - une plaque de quatre crèmes dessert DLC 28/08/14, - quatre barquettes

aux murs, fenêtres et balcons, ni dans les cours, paliers, passages, couloirs escaliers » et 14°) « il est interdit de laisser des objets quelconques (bicyclette, voitures d'enfants paquet de linges baquets

2350 ; qu'ils appartiennent donc au même lot au sens douanier de ce terme pour lequel la société Mayssa a déclaré comme « lot majoritaire » les 14 300 kg de tomates cocktail conditionnées en barquettes

produit ressort à 325 545 francs, absence d'additions pour la période de décembre 2000 et janvier 2001 pour le Chalet des Jumeaux, absence de justificatif des recettes traiteur, organisation mariages et banquets

S..., le gérant de la société La Voile Blanche, ne se gênait pas d'accepter des banquets les jours de fermeture soit le mardi, le témoin ajoutant qu'il a quitté la société du fait de son agression par

de l'organisation, de la mise en place de la salle, du service, du personnel et des clients" (Mme T...), "elle participait à l'organisation, servait et même assurait la responsabilité de certains banquets

intérim puis Synergie, a effectué au sein de la société Euro Disney plusieurs missions entre les 1er juin 1998 et 22 juin 2005 en qualité de serveur, de chef de rang, d'assistant serveur, de serveur banquet

. ; "aux motifs, notamment, que "la SA George V restauration a pour objet social une activité de restauration, bar, restauration sous toutes ses formes, l'organisation de réception, de banquets et de

nord de la parcelle [...] ait donné accès à la parcelle [...], avant d'être ainsi condamné, d'une part parce que la bande de terrain située derrière ce portail, moitié sentier en terre battue, moitié banquette