222-30 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'agressions sexuelles sur mineurs de 15 ans, commises

tactiles, s'est livré à des atteintes sexuelles, par surprise, sur leurs personnes en caressant les épaules et la poitrine de Mélanie Z... par-dessus ses vêtements, en embrassant Stéphanie Y... sur la bouche

[F] qui les a encaissés sur un compte ouvert à son nom auprès de la même banque sans opérer, par souci de discrétion, de virement de compte à compte, ces fonds ayant ensuite circulé à travers un montage

dentaire ou buccale, cette mention ne saurait autoriser un chirurgien-dentiste à diagnostiquer, à partir d'une sémiologie lointaine et totalement étrangère à des anomalies et maladies des dents, de la bouche

ayant autorité ; "aux motifs que, malgré les pressions qu'elle a déclaré avoir subies de la part de sa famille, la jeune C..., née le 3 août 1981, a rapporté de façon constante et circonstanciée, y compris

591 à 593 du Code de procédure pénale, contradiction de motifs et motifs hypothétiques ; "en ce que Eric Z... a été reconnu coupable d'avoir sciemment recelé des objets provenant d'une escroquerie commise

Michel-Ange, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 14 avril 2004, qui, sur renvoi après cassation, pour recel d'escroquerie commise en bande organisée, a confirmé

Emile A..., magistrat maintenu en activité par décret du 2 mars 1998 en qualité de conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence à compter du 25 avril 1998 et désigné pour assurer les fonctions temporaires

lui aurait demandé de se déshabiller puis de s'allonger sur son lit, sous prétexte de lui prodiguer des soins pour sa croissance et pour qu'elle ne soit pas malade ; qu'il l'avait embrassée sur la bouche

pour une norme réglementaire minimum de 0,3 et d'autre part la proportion des protides par rapport à la valeur calorique du produit était de 19,4g pour 1000 Kcal alors que le ratio réglementaire est compris

aux experts qui l'examinaient ; qu'il constataient chez lui des signes de souffrance psychologique ; que X... déclarait aux enquêteurs avoir embrassé ses enfants sur tout le corps, sur le cul, sur la bouche

X... à rencontrer les psychologues de l'association interprofessionnelle spécialisée dans la prévention des abus sexuels et de son refus de donner une suite judiciaire au comportement délictueux de X..

deux procès-verbaux de 1989 et 1993 ont été qualifiés par la MACIF, avec entérinement par les époux X..., de transactions, et qu'il convient donc de vérifier si le contrat conclu entre les parties comporte

reconnaissent uniquement l'existence "d'une bise sur chaque joue" ; qu'en retenant lesdites déclarations au titre d'une confirmation des dires de A. invoquant l'existence d'un baiser sur le coin de sa bouche

reconnu d'ailleurs par ceux-ci, que toutefois, il affirme n'avoir pas réalisé cela dans un but sexuel ; qu'il est naturel pour un père de couvrir son enfant de baisers mais qu'il l'est moins que sa bouche

.. conteste avoir commis de tels faits ; que, cependant, en premier lieu, l'examen psychologique de Sylvano X... vient corroborer les déclarations de celui-ci ; en effet, la psychologue estime que "compte

Entretemps, nous avons reçu fin septembre 2011 un contrat de location-gérance entre la Sarl Aegitna et Amo 13 qui prend effet à compter du 01 octobre 2011.

sur sa belle-fille B... ; que sa fille D..., mère de A..., a fait une dépression grave, liée, d'après elle, à des agressions sexuelles de son père commises alors qu'elle était mineure, et qu'elle a tenté