CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

232 résultats pour « Carbonell »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100046

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

l'acte de notoriété du 2 février 2011 et des actes établis sur le fondement de cet acte de notoriété, à savoir la donation du 16 juin 2011 et les mandats de vente des terrains à bâtir du lotissement Carbonnade

Source officielle
CC

civ2

Page 12 sur 12

← Précédent

ECLI:FR:CCASS:2022:C201198

Cassation

24 novembre 2022

24 novembre 2022

de la première fenêtre était destinée à évacuer des fumées, particulièrement suffocantes et nocives liées à la combustion, en particulier, du canapé et au dégagement d'acide cyanhydrique et oxyde de carbone

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00661

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

dispositions l'avis de mise en recouvrement n°903/13/271 du 21 mars 2013 pour un montant de 86 959 € ; Aux motifs propres que, la société Carmeuse est spécialisée dans la production et la vente de carbonate

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Claude Y

613726aacd5801467742786f

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

de carburants au plomb tétraéthyle, l'intoxication hydrique reste aussi et encore possible car les canalisations au plomb n'ont pas disparu ; que certaines eaux douces à ph acide et riches en gaz carbonique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01981

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

contenant des spermatozoïdes ; que des spermatozoïdes ont également été découverts sur la vulve de la victime ; que les experts médico-légaux ont été en mesure de conclure que l'état du corps, malgré la carbonisation

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231d6

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

thorax, qui peuvent être provoqués en s'appuyant ou en marchant sur le thorax du sujet ; que les experts ont pu établir que le corps de Karine Y..., retrouvé dans la forêt de Mouterhouse en partie carbonisé

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01179

Cassation

29 novembre 2011

29 novembre 2011

, mais on a relevé que l'acide 1,8-dihydroxyanthraquinone-3-carboxylique adhère à la muqueuse de l'intestin et est médiocrement assimilé ; que, au contraire, quand les radicaux hydroxyle phénoliques sont

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310248

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

analyse des eaux souterraines en vue de vérifier, notamment, « l'agressivité vis-à-vis des bétons selon la norme P18-011 (mai 1985) : sulfates, magnésium, calcium, ammonium, PH, CO2 agressif et carbonates

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201254

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

disconnecteur et sans débranchement de la batterie, que s'il y avait dans ce roll SAV quatre appareils dotés de batteries : la tondeuse, un aspirateur balai et deux PC, les analyses des vestiges carbonisés

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00383

Cassation

7 juillet 2020

7 juillet 2020

L'Afssaps, de son côté, dans son courrier du 9 décembre 1999, nous demande de remplacer le corail par un carbonate de CA de synthèse.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300552

Cassation

24 juin 2021

24 juin 2021

du sas ne présente pas de marque de carbonisation significative à l'exception de son extrémité au contact du panneau sandwich.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01735

Cassation

11 septembre 2018

11 septembre 2018

338/97, ainsi qu'à l'arrêté ministériel du 15 mai 1986 au titre des espèces protégées ; qu'à l'audience devant la cour, la défense produit un rapport de datation de ce spécimen par la technique du carbone

Source officielle