Labaune, conseiller référendaire rapporteur, Mme Renault-Malignac, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Leblanc, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Adida-Canac, avocat général, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire

Philippe Z..., domicilié [...]                                               , 4°/ à Mme Catherine A..., domiciliée [...]                                               , 5°/ à la société Avyblon, société

Rovinski, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Mme Hinda X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 3 novembre 2015, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Mme Catherine

Alain B..., demeurant Le Ban-Saint-Martin (Moselle), ..., 21°/ de Mme Colette C..., demeurant à Metz (Moselle), 2/7, résidence du Stade, 22°/ de M.

J'ai eu la surprise de constater la présence, dans le camion magasin de Mme Catherine Y..., votre amie, qui n'est pas salariée de la société.

Hassan X..., 2°/ Mme Catherine Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre le jugement rendu le 3 mars 2017 par la juridiction de proximité d'Aubagne, dans le litige les opposant : 1°/ à

J... , épouse B..., domiciliée [...] , 12°/ à Mme Stéphanie J... , domiciliée [...] , 13°/ à Mme Catherine J... , domiciliée [...] , 14°/ à Mme Elisabeth J... , épouse C..., domiciliée [...] , 15°/

S..., de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Adecco France, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mai 2020 où étaient présents

épouse A..., Hélène Z..., Catherine Z... ; qu'aux termes d'une attestation établie le 22 avril 1991, Maître B... atteste qu'aux termes d'un acte de partage reçu par lui le 13 février 1988, il a été attribué

Leblanc, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Leblanc, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Leblanc, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Leblanc, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Q... , de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la société Francois Daumale ; Sur le rapport de Mme R... , conseiller référendaire, l'avis de Mme Z..., avocat général, et après

le préfet de la région Lorraine, 2°/ M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Alsace et de Lorraine, tous deux domiciliés en leurs bureaux Cité administrative à Strasbourg (Bas-Rhin

publique du 28 février 2023 où étaient présentes Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lapasset, conseiller rapporteur, Mme Renault-Malignac, conseiller, et Mme Catherine

domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2016 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Danielle Y..., épouse X..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Catherine