Le premier juge a également constaté que le plancher du SPA, situé à 1, 60 mètre du sol, était constitué d'un « couvercle en mousse sur lequel il est douteux que l'on puisse marcher ¿ ».

., employé à titre intérimaire par la SNC Hydro aluminium, était grièvement brûlé, alors qu'occupé à des travaux de peinture dans un local de l'entreprise, il avait posé par mégarde le pied sur le couvercle

la clause de garantie contre les actes de vandalisme, motif pris que selon le rapport de gendarmerie, la perte du vin déversé sur le sol avait été provoquée par le vol des robinets, bouchons, couvercles

Courcelles Wagram, dont le siège est ..., 11°/ Les A... de Nogent, dont le siège est ..., 12°/ Les A...

X.... engagé le 2 juillet 1979 en qualité d'électricien par la société Forges de Courcelles, a été, à compter du 29 avril 1991, en arrêt de travail pour maladie dont le caractère professionnel a été déclaré

Pierre Y..., 2°) Mme Irène Y..., née C..., demeurant ensemble Villa sous Vigne, Pange à Courcelles-Chaussy (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1989 par la cour d'appel de Metz

Froid a relaté, le 28 février 2013, les défauts qu'elle a constatés lors de sa visite (non datée) à savoir : - détecteur de fumée hors service, - tubes déconnectés, - thermostat antigel sans couvercle

Benedetto, demeurant à Courcelles-sur-Blaise, Blaiserives (Haute-Marne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

présentent des superficies largement inférieures au lot 141, de sorte que leur prix au m2 s'en trouve majoré par rapport à celui de la surface en cause, beaucoup plus grande ; qu'ils se situent boulevard Courcelles

mais, considérant que les dernières déclarations d'autres mis en examen constituent à cet égard des indices sérieux faisant présumer la participation de X... à l'opération dont s'agit (opération Courcelles

Delaunay, demeurant 2 bis, rue de la Mairie, 49123 Le Fresne-sur-Loire, 16 / de la société CSEE, société anonyme, dont le siège est 153, rue de Courcelles, 75017 Paris, Donne acte au Syndicat des

motifs propres et adoptés, que le réseau de tout-à-l'égout était affecté de malfaçons ayant pour cause des défauts de conception en ce que les regards étaient, pour une grande part, recouverts d'un couvercle

de la clause de garantie contre les actes de vandalisme, motif pris que selon le rapport de gendarmerie, la perte du vin déversé sur le sol avait été provoquée par le vol des robinets, bouchons, couvercles

Vu le pourvoi formé par la société Armatis France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Armatis, elle-même venant aux droits de la société Convercall

. ; 2°) La société à responsabilité limitée REIGNOUX et Gabriel X..., bureau d'études, dont le siège est à Montigny-les-Metz (Moselle), ..., Château du Baron de Courcelles ; 3°) La société à responsabilité

à l'arrêt attaqué (Paris, le 4 juillet 1985) d'avoir dit qu'il n'établissait pas avoir remis à Mme Z... une somme de 320.000 anciens francs utilisée pour payer le prix de l'officine de la rue de Courcelles

Michel AG..., demeurant à Courcelles Chaussy (Moselle), ..., 91°/ de M. Gérard AH..., demeurant à Talange (Moselle), ..., 92°/ de M.

Didier X... pour les années 1998 et 1999, a été définie dans un courrier en date du 29 juin 1998 rédigé par l'intimé et auquel la société CREDIT AGRICOLE INDOSUEZ CHEUVREUX, représentée par Jean de COURCEL