2010 ; Attendu que, selon le jugement attaqué, Mme X...a, le 27 avril 2006, souscrit auprès de la société Financo un emprunt destiné à financer un contrat relatif à des soins dispensés par la société Eden

2010 ; Attendu que, selon le jugement attaqué, Mme X...a, le 26 avril 2006, souscrit auprès de la société Financo un emprunt destiné à financer un contrat relatif à des soins dispensés par la société Eden

; Attendu que, selon le jugement attaqué, Mme X...a, le 7 juillet 2006, souscrit auprès de la société Financo un emprunt destiné à financer un contrat relatif à des soins dispensés par la société Eden

2010 ; Attendu que, selon le jugement attaqué, Mme X...a, le 14 juin 2006, souscrit auprès de la société Financo un emprunt destiné à financer un contrat relatif à des soins dispensés par la société Eden

; Attendu que, selon le jugement attaqué, Mme X... a, le 19 avril 2006, souscrit auprès de la société Financo un emprunt destiné à financer un contrat relatif à des soins dispensés par la société Eden

Attendu que, selon le jugement attaqué, Mme X... a, le 4 juillet 2006, souscrit auprès de la société Financo un emprunt destiné à financer un contrat relatif à des soins dispensés par la société Eden

; Attendu que, selon le jugement attaqué, Mme X... a, le 19 avril 2006, souscrit auprès de la société Financo un emprunt destiné à financer un contrat relatif à des soins dispensés par la société Eden

; Attendu que, selon le jugement attaqué, Mme X... a, le 6 juillet 2006, souscrit auprès de la société Financo un emprunt destiné à financer un contrat relatif à des soins dispensés par la société Eden

Paul Y..., demeurant résidence Eden Palm, ..., appartement n° 6, Cap d'Ail, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section 3), au profit

Cétélem), dont le siège est ..., 6°/ de Neuilly contentieux (dossier Barclays Bank PLC), dont le siège est ..., 7°/ du Crédit commercial de France (CCF), dont le siège est ..., 8°/ de la Banque Edel

rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., divorcée Y..., domiciliée [...]                          , agissant en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire d'Eden

1382 du code civil, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a décidé que si la Ville de Paris pouvait demander la condamnation de Abderrahmane X... et de la Société d'Exploitation de l'hôtel Eden

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 JUILLET 2020 La société Edeis

société Le Continent), devenue la société Generali, chargée d'organiser le déplacement d'un conteneur renfermant une machine électrique appartenant à la société Energy Developments Limited (la société EDL

dont le siège est [Adresse 4], ont formé le pourvoi n° K 23-13.740 contre l'arrêt rendu le 2 décembre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 6), dans le litige les opposant à la société Edile

cas n'a pas l'intention de contester la facture; qu'il n'est pas contesté que le préposé des sociétés AKKA INGENIERIE PRODUIT et AKKA INGENIERIE PROCESS qui a répondu aux demandes de la société EDEBEX

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 JANVIER 2020 La société Edelis

Toyigbénoumy A... agissant en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Deglinmy Rosny Eden et Owen Feyder Mahugnon A... et Mme Carenne X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité

B..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 31 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Banque Edel, société en nom

de l'interdépendance du contrat de crédit et du contrat principal résultant des articles L. 311-20 et suivants du Code de la Consommation, le contrat de prestation de services conclu avec la société EDEN