[Z] se serait senti obligé d'avoir des relations sexuelles car il en tirait, à compter du mois de janvier 2017, un avantage financier, la cour d'appel, qui s'est fondée sur un élément subjectif relatif

[C] lui-même « jamais au cours de ces six mois je me suis senti offensé ou en danger en travaillant avec M.

blessés tandis qu'il restait l'arme au poing devant en lui disant « on ne sait jamais s'ils reviennent », que relevant elle-même qu'il « ignorait effectivement où se trouvaient les terroristes » qu'il a senti

) du ..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 2000 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de la société La Gadgeterie du Sentier

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 mai 2010), que la société Serti industrie a été mise en liquidation judiciaire

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 mai 2011), que la Société européenne d'exploitation de technologies industrielles (la SEETI

à sa parcelle par un autre sentier plus commode dans le cadre de l'accord entre la commune et M.

Sur le second moyen du pourvoi principal et sur le moyen unique du pourvoi incident, réunis, ci-après annexés : Attendu que saisie d'une demande tendant à ce que la vente des parcelles à la société Sebli

relevé la cour dans son arrêt du 22 septembre 2005, après avoir examiné les divers titres de propriété récognitifs de servitude dont il résultait que la parcelle appartenant à Mme X... tenait au « sentier

ET LA SOCIETE CECOMETAL, SOUS-TRAITANTS DE LA SOCIETE SERTI-ENGEENERING, N'AYANT PAS ETE PAYES DE LEURS TRAVAUX PAR CELLE-CI, QUI A ETE DECLAREE EN ETAT DE LIQUIDATION DES BIENS, ONT EXERCE CONTRE LA SOCIETE

les pourvois N 08-15.338, F 08-16.459 et S 08-16.469, qui attaquent le même arrêt ; Statuant, tant sur les pourvois principaux formés par les sociétés Infinitif, Marlène, Salm, La Gadgeterie du sentier

exerçant son droit de préemption, a acquis cette parcelle pour un prix accepté par la venderesse ; qu'en 1982, l'Etat a cédé cette parcelle à la Société d'aménagement du Biterrois et de son littoral (SEBLI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La gadgeterie du Sentier, dont le siège est ... (2ème), en cassation

passage sur ce sentier, qui n'est indiqué que comme point d'arrivée de la servitude bénéficiant à la Campagne de Bas-Vallon "sur le sentier conduisant de ce chemin à la Campagne du Bas-Vallon ainsi qu'à

la végétation, que les biens expropriés ne comportaient pas une piste carrossable sur l'essentiel de leur parcours, de sorte que les parcelles devaient être évaluées comme une bande de terre sur un sentier

Poulet-Odent, avocat aux Conseils, pour les sociétés HDI Global SE et Stein Energy Boilers and Technology (SEBT).

X... auprès duquel ce dernier était assis, elle avait senti une main lui toucher les fesses lorsqu'elle s'était retournée pour regagner sa place ; qu'elle affirmait que ce geste ne pouvait avoir été commis

premiers juges ; que l'ouverture de cette voie à la circulation publique est au surplus démontrée par les investigations menées dans le cadre de l'enquête ; qu'il résulte ainsi de l'information que le sentier