de cuisson des pâtes à ciment dont les parois étaient revêtues de briques réfractaires, effectuait soit la démolition soit la réparation de ces parois en étant protégé par des habits spéciaux et des gants

de résine de cannabis étaient conditionnés en 18 blocs de 5 tablettes et 1 bloc de 4 tablettes ce qui signifie qu'une partie des stupéfiants qui avait disparu avait été cédée et, d'autre part, que le gant

Sont notamment considérés comme tels sans que cette liste soit exhaustive : - lunettes de protection adaptée au poste de travail, - gants adaptés aux types de travaux effectués, - chaussures de sécurité

insuffisant pour écarter cette attestation ; qu'il résulte du catalogue de la société Marini Silvano qu'elle commercialise des bonnets et chapeaux de tous modèles pour enfants et adultes, des écharpes et des gants

I..., responsable RH du site d'Aix-les-Bains, qu'il a été procédé dès le 19 octobre 2012 à un rappel des consignes de sécurité, à la vérification des EPI et au remplacement des gants ; qu'une analyse conjointe

que dans son courrier du 06 février 2006, le Commissariat à l'énergie atomique a reconnu que Monsieur X... n'était pas « directement en contact avec des matières nucléaires : pas de travail en boîte à gants

soutiennent, à l'appui de leur appel que le loisir auquel s'est livré Monsieur X... consistant à glisser sur un câble tendu deux arbres en utilisant un baudrier s'accrochant au câble par un mousqueton et des gants

Ernest, avoir manipulé des sacs d'amiante en faite poreux sans aucun protection ni gants, ni salopette, sans masque et sans être averti du danger de l'amiante dans les compagnies UPA, SOMOTRANS, INTRAM4R

que le matin du jour retenu pour l'opération, ils ont été arrêtés dans une chambre d'hôtel dans laquelle ont été découverts des armes automatiques, des cartouches, une grenade défensive ainsi que des gants

G... à une "mise au vert", six paires de gants neufs, qu'il est utile de rapprocher des six gilets pare-balles de tailles différentes recherchés en mai 2011 par M. D... V..., contact de M.

urgences, l'ayant conduit à confondre la couleur de l'uniforme de l'infirmier s'étant livré sur elle aux gestes dénoncés, à ne pas remarquer le badge portant le nom et à ne pas s'apercevoir du port de gants

perquisition allait être effectuée à son domicile pour découvrir son permis de conduire, a préféré remettre à l'officier de police judiciaire, son permis de conduire qui se trouvait dans la boîte à gants

du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a écarté la préméditation ; "aux motifs que la présence d'un poinçon, de chloroforme, d'un sac de couchage, de deux gants

Z... avait clairement indiqué qu'il ne pouvait dire si ses deux agresseurs portaient des gants, ne pouvait fonder partiellement sa décision sur la déclaration de la victime à l'audience devant la cour,

soutenait également que les conditions climatiques et les heures de services très matinales imposaient aux salariés l'utilisation régulière de vêtements de protection supplémentaires tels que collants, sous-gants

responsabilité de la Polyclinique Montréal mais retenu, en revanche, expressément celle du docteur Y...à raison de deux manquements, lors de la ponction du 7 mai 2008, relatifs à l'absence de port de gants

BASE LEGALE, EN CE QUE LA CHAMBRE D'ACCUSATION A RENVOYE LES ACCUSES EN COUR D'ASSISES SOUS L'INCULPATION DE TENTATIVE DE VOL A MAIN ARMEE ; AUX MOTIFS QU'ILS S'ETAIENT POSTES, MUNIS D'ARMES, DE GANTS

applicable ; que la société SPE, employeur, a fourni de nombreux documents permettant à la Cour de constater qu'elle mettait à la dispsoition de ses ouvriers des moyens de protection tels que casques gants