société Tengor à lui payer à première demande formulée entre le 1er et le 10 mars 1988 une somme déterminée ; que la société Tengor ayant contracté un emprunt auprès de la société AWT Internationale Handels

U..., et l'avis de Mme Ab-Der-Halden, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 25 février 2020 où étaient présents Mme Batut, président, M.

Serrier, Mmes Champ, Comte, Robin-Raschel, conseillers référendaires, Mme Ab-Der-Halden, avocat général référendaire, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duval-Arnould, conseiller

Mieux encore : ce n'est pas l'attaché de presse du roi Hassan II qui a rédigé ce volumineux dossier, et qui le signe.

Hassen Y..., en cassation d'un jugement rendu le 17 mai 1999 par le conseil de prud'hommes de Nice (section commerce), au profit : 1 / de M.

Hasen, - X... Fatima, - X...

Hassen, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-SAINT-DENIS, en date du 19 février 1999, qui, pour meurtre, l'a condamné à douze ans de réclusion criminelle ; Vu les mémoires produits, en

VENDU UN ORDINATEUR A LA SOCIETE FRANCAISE PROMODATA ; QUE, CETTE DERNIERE N'AYANT PAS PAYE LE PRIX NI RETIRE LA MACHINE, LA SOCIETE COMPUTER A REVENDU L'ORDINATEUR A UNE AUTRE SOCIETE, LA SOCIETE HALSEY

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société HWB Chartel Handel (l'affréteur) a affrété à temps les navires Kyzikos, Antigone et Cyclades, appartenant respectivement aux sociétés

SELON L'ARRET ATTAQUE (DIJON, 9 DECEMBRE 1975) , RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION, QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RESIDENCE BELLEFONTAINE (CI-APRES SOCIETE BELLEFONTAINE) , DONT LA SOCIETE HYADEN HANDELS

par l'UAP, des tubes pour procéder à la remise en état d'une chaudière ; que ces tubes fabriqués par la société Paderwerk GBR Benteler (société Benteler) lui ont été livrés par la société Stahl Rohr Handel

par l'UAP, des tubes pour procéder à la remise en état d'une chaudière ; que ces tubes fabriqués par la société Paderwerk GBR Benteler (société Benteler) lui ont été livrés par la société Stahl Rohr Handel

Hassen X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Elan IT resource, société par actions simplifiée

Hassen X..., demeurant société Vilpaix, ... 1er (Rhône), 2 / du syndicat CFDT commerce et service, Bourse du Travail, Salle 3, 2ème étage, Place Guichard à Lyon 3ème (Rhône), 3 / de la société anonyme

L... contre Svensk Handel AB, C-194/16) a dit pour droit : 1) L'article 7, point 2, du règlement (UE) n° 1215/2012 du Parlement européen et du Conseil, du 12 décembre 2012, concernant la compétence judiciaire

Serrier, Mmes Champ, Comte, Robin-Raschel, conseillers référendaires, Mme Ab-Der-Halden, avocat général référendaire, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kloda, conseiller référendaire

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Aix-en-Provence, 23 octobre 2003), que le navire " Laura " appartenant à la société Hansel

convient de constater que les époux Y... ont produit devant la commission de conciliation une autre étude de surface que celle réalisée par la société Bati-Plans, effectué par la société Diagnostic Hansen