Cheresco (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1987 par la cour d'appel de Paris, au profit de la Société de droit néerlandais VAN DER LELY, dont le siège est 10 Weverskade à Maasland (Hollande

. ; 2°) La société Omi International Benelus BV, 5222 BGS Hertogenbosch, Koenendelseweg (Hollande) ; 3°) La société Omi International France BV, demeurant à Gagny (Seine-Saint-Denis), ... ; 4°

Jean-Pierre X..., demeurant Nannostraat 22 III, 1061 Amsterdam (Hollande) et actuellement rue Aliluwaï, 97319 Awala Yalimapo, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France

Bernard A..., né le 7 mars 1930 à Rotterdam (Hollande), de nationalité française, 2°/ Mme Z..., demeurant tous deux villa Garina, 8-10, avenue des Motels, Antibes (Alpes-Maritimes), en cassation

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : 22 / la société NV Schadeverzekering Maatschappij NV UAP Nederland, dont le siège est Keizergracht 369, Amsterdam (Pays-Bas), 23 / la société Nieuwe Hollande

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société NV BENIER, Bakkerij-Installatie, Kettelsaarskampwe Hertogenbosch, Den Haag (Hollande

siège est ..., 9 / de la société Ateliers Pasquet père et fils, société anonyme, dont le siège est ..., 10 / de la société Iku, dont le siège était anciennement Postbeis 22, 3417 ZG Montfoort (Hollande

Vous avez ensuite indiqué que vous aviez proposé à Christine C... et Andrew D... également présent lors de votre déplacement en Hollande de boire un verre à l'hôtel après le dîner avec Zeraim et que Christine

François Z..., demeurant ..., 2°/ de la société Julien, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société Hesston Braud, actuellement dénommée New Holland Braud, société

TRANSPORTS BEDRIJF SPANWEG, A ETE CHARGE PAR SON EMPLOYEUR DE PROCEDER AU TRANSPORT ET A L'IMPORTATION REGULIERE EN FRANCE DE MARCHANDISES PROVENANT DES PAYS-BAS ; QUE CEPENDANT AVANT SON DEPART DE HOLLANDE

demeurant rue des Petites Eynars à Saint-Marcel des Valence (Alpes maritimes), 4°) de la société STIENEN BEDRIJFSELEKTRONIKA BV, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Nederweert (Hollande

jugement du 20 novembre 1997 a condamné Georges X... à payer une certaine somme à la CRCAM de Paris et d'Ile-de-France (la CRCAM) et l'a débouté de son appel en garantie dirigé contre la société New Holland

Abed Y..., demeurant chez Romane Houari, ...

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gebroeders Oudshoorn Beher BV, société de droit hollandais, venant aux droits de la société Molino, dont le siège est 2170 AA Sassenheim (Hollande

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Breevast VN, société anonyme, dont le siège est Utrecht, 3500 Da Hollande

prévenu par C..., Ajmi A..., Messaoud X..., des remises d'argent d'Adel à Abdallah B... attestées par C... et A..., des renseignements concordants sur le trafic d'importation d'héroïne en provenance de Hollande

EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 31 OCTOBRE 1973), LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE PONTOISE AVAIT VENDU A LA SOCIETE DELVAUX, DE ROOSENDAAL (HOLLANDE

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 9 JUILLET 1982) QUE LA SOCIETE HOLLANDS AANEMERSBEDEIJF ZANEN VERSTOEP (SOCIETE ZANEN