Y... se sont pourvus en cassation le 18 juillet 2011 contre un arrêt rendu le 12 avril 2011 par la cour d'appel de Nancy au profit de la SCI Albert 1er Jarny ; Attendu que M.

Gilbert A..., demeurant 6, place Alfred Jarry, SIDR Evariste de C..., 97420 Le Port (la Réunion), 2 / Mme Angélina X..., demeurant CD 13, lieudit "Piton", 97436 Saint-Leu (la Réunion), en cassation

septembre 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1ère chambre civile), au profit : 1 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural, dont le siège est Patio de Houelbourg, ZI de Jarry

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Farmimmo, société anonyme, dont le siège est Centre Actualis, Immeuble Le Marquisat, rue Ferdinand Forest, 97122 Jarry

la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Guadeloupe, société anonyme, dont le siège est Patio de Houelbourg, zone industrielle de Jarry

second moyen, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel, qui n'était pas tenue de procéder à une recherche qui ne lui était pas demandée sur le fait que la siciété civile immobilière Albert 1er Jarny

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Jalys et la société Generali IARD ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,7 décembre

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Geneviève X..., demeurant à Jarny (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA CONTRADICTION DE MOTIFS : ATTENDU QUE GENEVIEVE X..., QUI AVAIT ETE ENGAGEE LE 4 OCTOBRE 1972 COMME EMAILLEUSE PAR LA SOCIETE ANONYME JAPY-MARNE, REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE

Jany épouse X..., contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles en date du 25 mars 1988 qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'abus de confiance, complicité

salariée en raison d'agissements de harcèlement moral, l'arrêt retient que celle-ci soutient en premier lieu que l'employeur a opéré une mutation sanction à son encontre, en la transférant du siège de Jarry

Zone industrielle Jules Vernes 2, Le Port (La Réunion), 5 ) de la société AGS Guadeloupe, société à responsabilité limitée dont le siège est boulevard Marquiset de Houelbourg, Zone industrielle de Jarry

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Protelec Antilles, dont le siège est immeuble Somaf, zone industrielle de Jarry

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Polydis, dont le siège est immeuble Connexion, zone industrielle de Jarry

activité d'oisif, se livrant à un trafic de stupéfiants ont mis en place à partir de 13 h le 3 octobre un dispositif de surveillance et ont vu Y... entrer vers 17 h 05 dans l'hôtel de France de la rue Jarry

Mahault, 2 / de la compagnie d'assurance La Concorde, aux droits de laquelle vient la compagnie Generali France, dont le siège est ..., ayant une agence Assurances Concorde-Bichara Jabour-Greco à Jarry

limitée Caraïbe Mousse, dont le siège est zone industrielle de Bergevin, c/o société Diffusion générale à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe), 2 / de la Compagnie générale maritime, dont l'agence est à Jarry

le pourvoi formé par : 1°/ la société UAP, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société Sodex Guadeloupe manutention, société à responsabilité limitée, dont le siège est terminal de Jarry