Jean-Baptiste Z... fait valoir qu'il ne peut s'agir que d'une nullité de forme pour laquelle les requérants ne justifient d'aucun grief.

Jean-Baptiste G..., demeurant à Paris (18e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1991 par la cour d'appel de Paris (23e chambre A), au profit : 1 / de la Société mutuelle d'assurance du

Jean-Baptiste, demeurant à l'Ile-Rousse (Corse), 2°/ de M. Z... Drago, demeurant à l'Ile-Rousse (Corse), 3°/ de M. Girard A..., demeurant à l'Ile-Rousse (Corse), 4°/ de M. X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Jean-Baptiste Z..., demeurant ..., 3 / de M. Dominique E..., demeurant : 20228 Luri, 4 / de M. Etienne E..., demeurant : 20228 Luri, 5 / de M.

Jean-Baptiste X..., demeurant à Saumur (Maine-et-Loire), ..., 2°/ de la compagnie Gan incendie accidents, dont le siège est à Paris (9e), ..., 3°/ de M. Michel D..., 4°/ de M.

), copropriétaire, a assigné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 22 avenue Saint-Jean Baptiste (le syndicat) en annulation de l'assemblée générale du 14 décembre 2011 ; Attendu que le syndicat

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Marie-Louise A..., épouse de Monsieur Joseph B..., domiciliée ..., 2°/ Madame Céline

Jean-Baptiste N..., demeurant ..., 6 / de M. Jean-Luc D..., demeurant ..., 7 / de M. Toussaint E..., demeurant Lot 114 Domaine Suartello, 20167 Mezzavia, 8 / de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES DES ARDENNES, dont le siège est ... à Charleville-Mézières

Jean-Baptiste X..., électeur inscrit sur cette liste, a saisi la juridiction de renvoi ; Attendu que le préfet de Haute-Corse fait grief au jugement d'avoir admis la recevabilité de ce recours, alors

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf juillet mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) M. Jean-Baptiste A..., demeurant ... (Gironde), 2°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février deux mille dix-huit, a rendu

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Baptiste X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Jean X..., demeurant ... (3ème), en cassation d'une ordonnance rendue le 12 février 1988 par le président du tribunal de grande instance de Paris, qui a autorisé des agents de la direction générale des

Jean-Jacques Q..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 décembre 1992 par le tribunal de grande instance d'Angoulême (Audience publique des criées) et d'un arrêt rendu le 23 septembre