37, les douaniers ont retrouvé le véhicule Mercedes, son chauffeur ayant pris la fuite à pied ; que la fouille de ce véhicule, mise en oeuvre à 8 heures, a conduit à la découverte, notamment de 325,5 kilos

.. et G..., en charge d'un chantier de rénovation d'une vielle bâtisse appartenant aux époux M..., ont découvert fortuitement, nivelant le sol, des bocaux en verre contenant quinze lingots d'or d'un kilo

Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'alors qu'il était occupé à déposer sur des cales un moule en aluminium pesant plusieurs centaines de kilos

X... étant désigné en qualité d'administrateur judiciaire ; que le 28 février 1992, la société Auxiga a constaté la disparition, au sein du stock de la société Codhor, d'une valise contenant 68,2 kilos

divisés par 2 = 181 512 kilos ; que la valeur du quintal de sucre sera 600 francs, soit 1 089 072 francs pour 181 512 kilos ; qu'eu égard aux circonstances de la cause et par application de l'article

X... a bien contracté une infection parasitaire du type ténia au printemps 2006 (...). que le temps d'une incubation de deux à trois mois il a ensuite perdu une dizaine de kilos qui est un signe classique

POINTE DE TALAGRIP A DESTINATION DE ROTTERDAM, HAMBOURG ET BRAKE 3510479 KILOS D'HUILE D'ARACHIDE SUIVANT LE CONNAISSEMENT, QUE LES DESTINATAIRES AYANT CONSTATE UN MANQUANT DE 73267 KILOS, ONT, AINSI QUE

déterminés chaque année par les instances professionnelles ; que les époux Y... ont demandé de leur côté à ce que le loyer de la parcelle soit fixé sur la base d un équivalent de la contre-valeur de 142,50 kilos

UN BAIL D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE MOYENNANT UN FERMAGE ANNUEL DE 1475 KILOS DE BEURRE ET LA PRISE EN CHARGE DE LA MOITIE DE LA TAXE PERCUE POUR LE FONCTIONNEMENT DES CHAMBRES D'AGRICULTURE, DE LA COTISATION

société Deramecourt n'avait effectivement livré entre le 14 et le 17 novembre 1998 qu'un tonnage sensiblement inférieur à celui contractuellement fixé de sorte que le tonnage manquant s'élevait à 30 871 kilos

tournante réputée du trafic de cocaïne, où il avait été rejoint par son fils Denis, et que ces renseignements corroboraient le renseignement initial selon lequel ces deux hommes venaient d'acheter deux kilos

répartissant entre eux les risques du marché, celui-ci étant très fluctuant, que cette offre avait été refusée par la société Guyomarc'h qui avait proposé à son tour un prix de vente des oeufs à 5,67 francs le kilo

de tomates originaires du Maroc, fait apparaître que le prix de la plus grande quantité vendue (lot majoritaire) a été affecté à un lot de tomate de 14300 kilos au prix unitaire de 1,40 € le kilo, la

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

AVAIENT SOUS-LOUE LEUR DROIT DE CHASSE, QUE CETTE AUTORISATION LEUR AVAIT ETE DONNEE EN CONTREPARTIE DE L'ENGAGEMENT PRIS PAR EUX DE REMBOURSER LE PRIX DE L'IMPOT FONCIER ET DE PAYER LA VALEUR DE 25 KILOS

X... a été blessé à la tête par la « chute d'une traverse d'un poids d'environ 30 kilos qui s'est décrochée d'un portique », lorsqu'il rangeait des chandelles sur un chariot ; que la seule survenance de

A EVALUE A 0,25 FRANCS LE PRIX DU KILO DE PAPIER, ET A FIXE A 117.370 FRANCS LE MONTANT DU PREJUDICE GLOBALE SUBI PAR M.

Y... savait qu'il était atteint d'un diabète et était en large surpoids et, en déclarant un poids de 90 kilos pour une taille de 1,78m et n'avoir pas été atteint au cours des cinq dernières années, ou

X... d'étudier un projet de machine permettant de conditionner les olives par sachets de 2,5 kilos ; que le 18 février 1991, elle a manifesté l'intention de résilier le contrat ; que M.

de participation, le taux de participation, la part individuelle du salarié concerné et le montant qui lui est attribué après prélèvement ; que cette lettre propose trois possibilités de placement (KIVAL