CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

236 résultats pour « Lezan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01878

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

hebdomadaires de travail évolutives et de la création de tournées ajustables, - l'analyse spécifiquement des conséquences des nouvelles méthodes de réorganisation fondées notamment sur les pratiques issues du "lean

Source officielle

Page 12 sur 12

← Précédent
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02611

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

actions commerciales engagées pour redresser la marque (priorité donnée aux produits à plus forte marge, nouveaux produits, opérations événementielles, etc.) et les efforts d'optimisation industrielle (Lean

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300090

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

, épouse [D], domiciliés tous deux [Adresse 1], 13°/ au syndicat des copropriétaires de la copropriété La Réserve, dont le siège est [Adresse 9], représenté par son syndic la société Foncia Lemanique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01539

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

IR, dans un service ayant en charge les projets Lean Six Sigma MQ.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00188

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

concurrente à savoir pour toute radio ayant une diffusion entre Savoie, Haute-Savoie, sur l'Est du département de l'Ain, sur le pays de Gex, et en Suisse sur l'ensemble du bassin Genevois et le bassin Lémanique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02318

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

Nadir X..., puisque cette visite n'a eu lieu en réalité que le 15 juin 2010 ; qu'or, l'analyse des correspondances échangées entre la SAS TUMAS HÔTEL OPÉRATIONS ÉVIAN et le service Santé au Travail du Léman

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10815

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

H..., doivent s'ajouter les formations EN9100 en 2003, LEAN en 2011 et Sensibilisation en 2016 qui, bien que dispensées à l'ensemble des salariés, ont également profité à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00740

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

B. de l'ensemble de ses demandes tendant à l'annulation de l'avis de mise en recouvrement n° 592/ 07/ 047 du 23 octobre 2007 émis par la Direction Régionale des Douanes et Droits Indirects du LEMAN et

Source officielle
CC

soc

61372432cd580146774136c5

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

société Santerne Toulouse, dont le siège est ..., 46 / de la société SCEE, dont le siège est ..., 47 / de la société SDEL Réseau Aquitaine, dont le siège est ..., 48 / de la société SDEL Savoie Léman

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00431

Cassation

8 février 2012

8 février 2012

actions commerciales engagées pour redresser la marque (priorité donnée aux produits à plus forte marge, nouveaux produits, opérations événementielles, etc.) et les efforts d'optimisation industrielle (Lean

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11097

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Y... qui précise avoir simplement effectué des déplacements ponctuels à Villeneuve d'Ascq dans le cadre de l'exercice de ses missions ; qu'une mutation de la région lémanique vers le département du nord

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10177

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

invitée aux réunions filière, plus associée au suivi des dossiers, suppression du partage des calendriers, ) [que] de la région BFC et à propos de dossiers délicats », que « [sa] demande de formation en Lean

Source officielle
CC

cr

613725c0cd5801467742041d

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

. ; ce mis en examen, qui semble posséder une fortune très importante, vit entre Genève, où il possède une villa au bord du lac Léman et où il tient notamment la chronique artistique de la Tribune à Paris

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2012:C1EV031

Cassation

17 septembre 2012

17 septembre 2012

En effet, le 19 septembre 1979, Mme I..., divorcée Y..., dont il est avéré qu'elle a passé la nuit du jeudi 27 au vendredi 28 octobre à l'hôtel de la Paix, au bord du lac Léman, sous le nom de Y..., a

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10082

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

CP..., domiciliés [...] , 132°/ l'association Foyer du Léman, dont le siège est [...] , 133°/ la société Coxinvest, société civile immobilière, 134°/ la société [...], société civile immobilière,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00862

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Cette analyse est confirmée dans le rapport KPMG (synthèse 10/10) ; qu'il est souligné le plan de réorganisation ambitieux de 2012-2013 du site dans le domaine du « lean manufacturing » et de l'organisation

Source officielle