en raison d'un manquement à son obligation de sécurité, qu'il ressortait des certificats médicaux d'accident du travail que les lésions de Monsieur [H] étaient apparues à la suite l'utilisation d'un marteau-piqueur

l'article R 244-1 du même Code précise que la mise en demeure prévue à l'article L 244-2 doit être effectuée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ; que cependant, en l'espèce, Mr Marceau

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 13, ALINEA 2, DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967 ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE MANTEAU-GEISER QUI ASSURAIT, CONTRE LE VERSEMENT DE

Jean-Pierre Marrecau, président directeur général de la société Marrecau, ...

Jean B..., demeurant ... à Aulnoy-les-Valenciennes (Nord), 5°/ de Me A..., ès qualités de syndic de la société d'exploitation des garages MARCEAU, place du commerce à Valenciennes (Nord), défendeurs

par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit : 1/ de la société Cetelem, société anonyme, dont le siège est 5, avenue Kléber, 75116 Paris, 2/ de la société La Gamme du meuble Marceau

Y... et, sortant d'une enceinte portuaire, le camion de la société Manceau conduit par M. X... ; que, blessé, M. Y... a demandé réparation de son préjudice à M.

Manteau, dont le siège est ..., 79290 Brion près Thouet, 2°/ de M. X..., ès qualités de représentant des créanciers de M.

ANASTASIA ; outre que la société GIOVANNI ne démontre pas que les manteaux ANASTASIA sont bien les mêmes que les manteaux SHANA, la facture du 26 mai 2009 est postérieure aux factures de commercialisation

Les enfants, nous allons vous défoncer le crâne à coups de marteau, vous êtes notre chair et notre sang, à plus tard, Papa et Maman.

(MARCEAU), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, EN DATE DU 6 JUILLET 1973, QUI A CONFIRME L'ORDONNANCE DU JUGE D'INSTRUCTION REFUSANT D'INFORMER

[C], ils travaillaient avec le marteau-piqueur sur le mur qui est tombé ; qu'en statuant ainsi sans préciser qui de M. [X] ou de M.

–H... un manteau de fourrure léopard. Un accord s'est établi entre les parties sur un prix de 2 500 euros.

Georges Hellio, demeurant 75, avenue Marceau à Paris précédemment et actuellement sans domicile connu, 3°/ de Mme Hellio, précédemment domiciliée 75, avenue Marceau et actuellement sans domicile connu

COUPABLE D'AVOIR FAIT CIRCULER IRREGULIEREMENT DANS LE RAYON DES DOUANES UN MARTEAU-PIQUEUR ENTRANT DANS LA CATEGORIE DES MARCHANDISES FORTEMENT TAXEES ET L'A CONDAMNE EN CONSEQUENCE A UNE AMENDE DOUANIERE

LA SOCIETE EMPIRE FOURRURES, QUI AVAIT PRECEDEMMENT VENDU UN MENTEAU D'ASTRAKAN A X..., A ACCEPTE DE REPRENDRE CE VETEMENT POUR LA SOMME DE 1 500 FRANCS, QUI DEVAIT VENIR EN DEDUCTION DU PRIX D'UN MANTEAU

DES CONTRATS PRECEDEMMENT SIGNES ; QUE CELUI-CI LUI A REPONDU QUE TOUS LES RISQUES RESULTANT DE L'ACTIVITE DE L'ETABLISSEMENT ETAIENT COUVERTS ; QUE, PEU APRES, AU COURS DE LA NUIT DE NOEL, UN MANTEAU

TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LA DAME X..., QUI EST ALLEE DEJEUNER AU RESTAURANT LE MADRID A NEUILLY, A, EN L'ABSENCE DE VESTIAIRE, MIS SON MANTEAU

Marteau, avocat, de lui remettre les pièces adverses, communiquées devant le tribunal de grande instance et devant la cour d'appel ; Attendu que M.