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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
à M. Z... de son désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/Mme A
613721d8cd580146773f80b0
5 janvier 1993
5 janvier 1993
de Montpellier (1ère chambre-section B), au profit de Mme Joséphine X..., née Y..., demeurant à Mauguio (Hérault), Domaine de la Plauchude, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE : de Mme Mathilde
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613722b6cd58014677400734
22 janvier 1997
22 janvier 1997
X... sur sa fille Mathilde; Que dès lors, le pourvoi formé par Mme Y..., épouse X..., formé contre cette décision, indépendamment du jugement sur le fond, doit, à défaut de dispositions spéciales de
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR60680
23 mai 2024
23 mai 2024
[K] [U], domicilié [Adresse 1], 3°/ à la société Adrien Bouchez, Mathilde Bouchez, Max-Edouard Bouchez et Fanny Bouchez, notaires associés, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse
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ECLI:FR:CCASS:2011:CO00135
15 février 2011
15 février 2011
Mathieu X... éteinte, de la règle d'arrêt des poursuites individuelles, pour dire que, faute pour M.
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ECLI:FR:CCASS:2014:C200928
28 mai 2014
28 mai 2014
Jean-Marc X... verse les attestations de la soeur de Mathieu Y..., de Marinette B... et de Norbert Z... qui témoignent tous qu'ils ont vu Jean-Marc X... travailler chez Mathieu Y... du 15 juin au 15septembrede
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ECLI:FR:CCASS:2016:CO10285
13 décembre 2016
13 décembre 2016
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Mathieu
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ECLI:FR:CCASS:2015:C200824
21 mai 2015
21 mai 2015
Mathieu Y... a plongé dans une piscine « hors sol » située dans le jardin de l'habitation et a subi un grave traumatisme ; que M. Mathieu Y..., ses parents, M.
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60794c4b9ba5988459c4529e
20 novembre 1990
20 novembre 1990
Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1109 du Code civil ; Attendu que, le 15 novembre 1983, la société des Transports Mathieu a été victime dans ses entrepôts du vol
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6137212dcd580146773f19d8
27 juin 1990
27 juin 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Mathilde Z... demeurant ...
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61372384cd5801467740ad4a
18 avril 2000
18 avril 2000
Romon X..., sur l'opposabilité, qu'il contestait, de l'acte de vente en date du 5 mars 1955 par leur père à sa belle-soeur, Mme Mathilde X..., du fonds de commerce et de la licence de débit de boissons
Source officielleciv3
613722aacd580146773ffd4b
21 février 1996
21 février 1996
Mahault, en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1993 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme Mathilde Z..., demeurant ...
Source officielleciv3
613721a8cd580146773f5b83
14 janvier 1992
14 janvier 1992
X..., Eugène, Albert B..., 2°/ Mme C..., Jeannine, Laurence, Mathilde Z..., épouse B..., demeurant ensemble à Retiers (Ille-et-Vilaine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1988 par la
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613722eccd58014677403421
19 juin 1997
19 juin 1997
Atlantes, avenue Georges Duclos, 37700 Saint-Pierre-des-Corps, en cassation d'un jugement rendu le 21 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Tours (section commerce) , au profit : 1°/ de Mlle Mathilde
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ECLI:FR:CCASS:2011:SO02444
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Mathilde X... de ses demandes tendant à voir requalifier son contrat de travail en contrat de travail à temps complet et à voir condamner l'EURL
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ECLI:FR:CCASS:2013:C301510
18 décembre 2013
18 décembre 2013
TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF), l'Association syndicale libre du lotissement les Monts Caraïbes, la SCI Mathilde
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR01298
19 juin 2018
19 juin 2018
Mathieu D... et M. Benjamin E... déclaraient que M. X... avait passé la soirée du dimanche 4 mai avec eux et était là à 20 heures ; que M. C... indiquait que M.
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ECLI:FR:CCASS:2018:CO00338
11 avril 2018
11 avril 2018
unipersonnelle, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Alexandra Mathieu
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60794c019ba5988459c446f1
5 mai 1981
5 mai 1981
L'ARRET ATTAQUE, QU'UNE COLLISION S'EST PRODUITE ENTRE LA VOITURE AUTOMOBILE APPARTENANT A ANTOINE Y..., ASSURE A LA COMPAGNIE LE NORD, MAIS CONDUITE PAR JOSEPH X..., ET UN VELOMOTEUR APPARTENANT A MATHIEU
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ECLI:FR:CCASS:2015:C200336
5 mars 2015
5 mars 2015
Mathieu X..., assuré auprès de la Mutuelle d'assurance des instituteurs de France (MAIF), et celui conduit par M.
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60794bb99ba5988459c43bea
8 juin 1978
8 juin 1978
EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS, QUE DES ORAGES AYANT PROVOQUE DES PLUIES ABONDANTES, LES EAUX PROVENANT DU LOTISSEMENT AMENAGE PAR MATHIEU
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