Moreau, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN, les observations de la société civile professionnelle BORÉ, SALVE DE BRUNETON et MÉGRET

Moreau, greffier M.

(Section Talbot), ...

X..., tantôt sous son propre nom, tantôt conjointement avec l'UPDA, a écrit aux copropriétaires de différentes résidences des Arcs en mettant en cause la régularité de l'activité professionnelle de la

l'employeur tantôt les salariés, le tribunal n'a pas donné de base légale à sa décision ; 3°/ qu'en jugeant que présidant les réunions des délégués du personnel de leur magasin, les directeurs de magasin

Y... identifiable dans les images qui suivent » ; qu'en jugeant ainsi tantôt que les propos litigieux devaient être pris en compte pour statuer et tantôt qu'ils ne le devaient pas, la cour d'appel, qui

d'identifier la nature de la rectification envisagée, excluant tout risque de confusion sur les impositions contestées, bien qu'elle ne permît pas à la société Imod de savoir, compte tenu de sa référence tantôt

Direco ; "2°) aux motifs, d'autre part, que l'existence d'un compte-courant d'associé ne saurait justifier la confusion entretenue par X... sur des débits dont la régularité est plus que contestable, tantôt

que les prix avaient augmenté, tantôt qu'ils avaient stagné, a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 5°/ que le défaut de réponse à conclusions constitue un défaut de motifs ; que dans leurs

société Talbot, qui a alors fusionné avec la société Peugeot, a refusé de le faire pour 1981 et que la société Montoise a été mise en règlement judiciaire, avec Mme A..., et par la suite M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TALBOT et Cie, dont le siège est ...

payer à celle-ci les sommes de 34 078,02 euros au titre de la modification de l'installation électrique, 287,50 euros au titre de l'intervention d'un tiers et 2 000 euros en réparation de son préjudice moral

Les lots gros oeuvre, charpente et toiture ont été confiés à la société Moretti construction (la société Moretti), qui a sous-traité l'étude des structures en béton à la société Technique et architecture

E..., une provision de 10 000 euros en réparation de son préjudice moral alors que « toute faute commise par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur a pour effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Talbot et compagnie, dont le siège est à Paris (17e), ...

au jugement attaqué d'avoir déclaré le Tribunal d'instance de Poissy territorialement compétent pour décider de l'existence d'une unité économique et sociale entre les établissements de la Société Talbot

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1993 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société en nom collectif (SNC) Talbot, dont le siège social est ...

[L], à avoir accès à ses ordinateurs personnels et si nécessaire aux téléphones mobiles et tablettes numériques ainsi qu'à sa messagerie personnelle. 3.