CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 094 résultats pour « Philippe CHRESTIA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372196cd580146773f5037

Cassation

2 juillet 1991

2 juillet 1991

(Pas-de-Calais) ci-devant et actuellement à Henin Beaumont (Pas-de-Calais), ..., 8°) de Mlle Marie-Paule T..., demeurant ..., à Pommier (Pas-de-Calais), 9°) de Mme Christine XY..., demeurant ..., à

Source officielle

Page 12 sur 55

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

613721cecd580146773f78a7

Cassation

1 décembre 1992

1 décembre 1992

Christine, veuve YB..., ayant droit de M. Jean YB..., architecte, demeurant ... (Hauts-de-Seine), 8°/ de M. Claude YI..., demeurant ... (13ème), 9°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613721b4cd580146773f6525

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Philippe K..., demeurant ..., à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), 3°) de Mme Marie-Françoise Q..., demeurant au Bourg, à Cambes (Lot-et-Garonne), 4°) de M.

Source officielle
CC

comm

6137239ecd5801467740c1b8

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

dont le siège est Résidence La Presqu'île Marina X..., 97110 Pointe-à-Pître, représentée par son liquidateur amiable la société Opti Finance, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / Mlle Marie-Christine

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Philippe Z

61372694cd58014677426b45

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

Christine, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle , en date du 16 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre Philippe Z..., du chef de blessures

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbb2

Cassation

10 novembre 1988

10 novembre 1988

(Eure), 3°/ Monsieur Philippe YO..., demeurant ... (Eure), 4°/ Madame Suzette M..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613723c0cd5801467740dabc

Cassation

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Philippe X..., domicilié..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Sejeb et de MM. Jean-Paul et Christian Y..., 2 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce34

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Christian, - Z...

Source officielle
CC

cr

6079a8509ba5988459c4c962

Cassation

29 avril 1996

29 avril 1996

Philippe, A... Janine, épouse B..., C... Armand, D... Léo, E... Michel, F... Jean-Pierre, G...

Source officielle
CC

cr

6137253fcd5801467741c317

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ,ORDONNANCE Nous, Christian Le GUNEHEC, président de la chambre criminelle de la Cour de Cassation ; Vu les pièces produites par : - X...

Source officielle
CC

cr

61372558cd5801467741cea1

Cassation

8 juin 1988

8 juin 1988

Palais de Justice, à PARIS, le huit juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

civ1

60794d0d9ba5988459c47ef5

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Attendu que deux frères, Bernardus et Frans Z..., ont épousé deux soeurs, Juliette et Christiane Y... ; que les deux couples ont acquis en indivision une exploitation agricole ; que, dans le cadre des

Source officielle
CC

civ3

613721f1cd580146773f8ead

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Christian Z..., demeurant ... (Nord), Branche, 2 / M. D..., pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de M. Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372255cd580146773fc1d6

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Philippe XZ..., 49 / Mme Philippe XZ..., demeurant ensemble à Lyon (1er) (Rhône), ..., 50 / M.

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9acb

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

Philippe E..., demeurant ... (Tarn), en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 1993 par le tribunal d'instance de Castres (élections professionnelles), au profit : 1 ) M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Philippe C..., - M. D... E..., - M. D... F..., - M. Jacques G..., - M. Philippe H..., - M. Jean-Philippe I..., - Mme Kim MMMMMMMMM... , - M. Yvon J..., - Mme Armel K..., - M. L... M..., - M. B...

Source officielle
CC

civ3

613723a7cd5801467740c8ff

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Christian Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1999 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1 / de Mme Sophie Y..., domiciliée ..., 40000 Mont-de-Marsan,

Source officielle
CC

other

60793b3d9ba5988459c3c7e3

Cassation

26 février 2004

26 février 2004

Alain P..., Mme Marie-Christine P... épouse Q..., Mme Yvonne R... épouse S..., M. René T..., M. Simon U..., M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/MM. Guillaume Y

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03026

Cassation

8 janvier 2019

8 janvier 2019

Philippe X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 30 janvier 2018, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre MM.

Source officielle
CC

soc

61372375cd5801467740a0f0

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Philippe G..., demeurant ..., 13 / de M. Eric H..., demeurant ..., 14 / de M. Laurent I..., demeurant ..., 15 / de M. Clotaire J..., demeurant ..., 16 / de M.

Source officielle