AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Bruyères, SARL, anciennement "Piano blanc", Le Marigot,

Manuel Beltran E..., demeurant Calle Pablo Picasso n° 16, Baza, Granada (Espagne), 4°/ M. Francisco A... G..., demeurant Calle Caliz n° 19, Baza, Granada (Espagne), 5°/ M.

faits visés à la prévention et les peines prononcées, la cour d'appel retient notamment qu'il résulte d'un examen attentif par elle-même de la vidéo-surveillance prise le jour des faits au bar le " New Picasso

les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : TESORO Pietro

Piétro demeurant à Saint-Martin-d'Hères (Isère), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

Pietro X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 10 mars 1993 par la Commission nationale technique (section handicapés adultes), au profit de la Commission technique d'orientation

X..., prétendant ne pas avoir été remboursé du prêt consenti à Bernard Y... et ne pas s'être fait restituer par celui-ci un collage de Picasso provenant de la succession de Gertrude X..., sa grand-tante

Piétro X..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), défendeur à la cassation, à la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis, dont le siège est ...

Lionel X..., 2°/ Mme Françoise Y..., épouse X..., demeurant ensemble 1, Square Pablo Picasso, 60740 Saint-Maximin, en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1995 par la cour d'appel d'Amiens (1re

les qualités "éducatives" requises pour assumer la fonction de traducteur, qu'elle a effectué plusieurs formations "d'insertion" incluant une formation linguistique et qu'en "tant que professeur de piano

. soumet aux débats et dont le prix du mètre carré correspond à la surface utile :- vente du 1er juin 2007 au 19 bis rue Amélie : 7 700 € le m ² utile ;- vente du 30 janvier 2007 au 10 rue François Pinson

Alain X..., demeurant à Dilliec, Saint-Nolff (Morbihan), 2°) Gruppo ceramiche Richetti, dont le siège est spa via radici in piano à Sassuolo Modena (Italie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Z..., Victor, Jules, René Y..., 2 / de Mme Aline, Colette, Claudine X..., épouse Y..., demeurant ensemble lotissement communal Tirepied, 50870 Saint-Pience, 3 / de la commune de Tirepied, prise

Pietro C..., qui avait exercé une activité salariée en Italie puis en France et était titulaire depuis 1965 d'une pension d'invalidité du régime italien et d'une pension d'invalidité du régime français

avoir accueilli l'action en compte, liquidation et partage de la succession de Jackie X..., ordonné la licitation de la maison dépendant de cette succession, laquelle est sise au n° 40 de la rue de Pinsons

X..., C... et Pietro A..., en leurs qualités de cautions solidaires de la société La Sarda, en paiement d'une certaine somme ; que ces derniers ont contesté l'admission de créance de la banque au passif

Ridge Place, 32819 Orlando FL 32819 Floride (Etats-Unis), 6 / de Mme Muriel E..., veuve Pierson, demeurant précédement Longwood PO BOX 5152 32719 Floride (Etats-Unis) et actuellement 353 West Hornbeam

Claude XY..., demeurant 5, place Pablo Picasso, 93160 Noisy-le-Grand, 23 / de M. Hong B..., demeurant ..., 94270 Le Kremlin-Bicêtre, 24 / de M. Q..., demeurant ..., 25 / de M.