de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 juin 1995) que les époux X..., qui exploitaient un fonds de commerce de location de chaises, cabines, parasols et de débit de boissons sur la plage de Juan-les-Pins

00 heure 30 ainsi que cela résulte de l'exploitation des images de vidéo-surveillance ; que le 5 mai 2016, un sac à dos a été retrouvé sur la route des Salins qui contenait tournevis, pieds de biche, pince

chambre d'instruction, qui a successivement constaté (p. 4) l'origine indéterminée des bruits de couloir concernant le non renouvellement du contrat de Patrice X... et (p. 6) que le maire, Emmanuel Pinte

par hasard en 73 ; que les prévenus étaient formellement reconnus par le témoin comme étant les auteurs de la tentative de vol ; qu'en outre, il était découvert à bord du véhicule l'existence de deux pinces

Y... plutôt que par l'un de ses auteurs cependant qu'il résultait des propres conclusions de Mme X... que l'équipement avait été déplacé par l'ancien propriétaire, du pilier leur appartenant à la cheminée

[C] [le vendeur] mais souhaiterait, lors de la reprise de ce mur qui n'est pas bien beau, par le futur propriétaire, rectifier la non rectitude du dit mur, notamment aux abords du pilier A.

Le pilier, réalisé par Monsieur Y..., empiète de 19 cm sur la propriété de Monsieur et Madame X..., ce qui n'est pas autorisé.

peuvent être pratiqués que par les docteurs en médecine, conformément à l'article L. 372 du code de la santé publique les actes médicaux suivants : 5°) Tous modes d'épilations, sauf les épilations à la pince

long de la procédure de première instance et d'appel que la machine qu'elles avaient commandée leur ait été livrée par la société Apelev ; que dans leurs conclusions d'appel elles écrivaient que "la pince

Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 21 juin 1985) qu'entre 1962 et 1969, la société Fives Cail Babcock (la société F.C.B.) a confié à la société Pintex la réfection de la couverture

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 19 janvier 2010), que la société à responsabilité limitée Chez Pino

à responsabilité limitée ECOLE PIGIER, pris en la personne de Monsieur Robert A..., demeurant ... (6ème) (Bouches-du-Rhône), 4°) de Monsieur Y..., demeurant ... (6ème) (Bouches-du-Rhône), pris en sa

. ; Attendu que, pour condamner Mme Y... à rapporter à la succession la moitié d'un capital perçu par elle au titre d'un contrat de prévoyance professionnelle dit du 2e pilier souscrit par Hubert X.

B..., salarié de la société Entreprise Allamanno, quand la tourelle de l'engin avait brutalement pivoté, la victime étant coincée entre le contrepoids de l'engin et un pilier en béton ; que le site appartenait

pour l'exécution desquels cette clause n'avait pas été respectée par l'entrepreneur, la cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil ; 2 / que, loin de constater que les travaux concernant les piliers

Z..., agent de police municipale, le 3 janvier 1990, que "du parement extérieur du mur à l'extérieur des piliers, la distance est de 9,22 mètres" ; qu'ainsi, comme l'a d'ailleurs jugé le Conseil d'Etat

pas réussi à forcer l'entrée et qu'il disposait d'une arme puissante et dangereuse alors que les intéressés se trouvaient sur la voie publique, n'étaient pas armés et n'étaient détenteurs que d'une pince

.; qu'au domicile d'Enrico X... était découverte notamment une pince "coupe-boulons" qui, selon expertise, s'avérait être à l'origine de l'effraction des barres de protection de la fermeture par lesquelles