ceux qui se sont déroulés dans le bois ; que Claire Y... a relaté que Bernard X... avait essayé, sans forcer ni insister, de la pénétrer avec son sexe mais qu'il n'y était pas parvenu et qu'il avait fini

Le pompier Lorieux courrait toujours alors que le match était fini... Mais qui leur donnait? Et bien, le Docteur...Donc... vous-même. Mais pourquoi étiez-vous présent?

traités en acier allié à haute résistance alors que les écrous qui viennent se monter dessus sont en acier doux ; que la conséquence, au plan de la sécurité, est qu'un écrou trop serré "foire" et finit

A... n'omet dans aucune de ses déclarations de rappeler également l'aide qu'a pu lui apporter par ailleurs le prévenu, l'attention soutenue qu'il lui portait et dont il avait besoin à un moment difficile

août 2013 mettait une fois de plus la société civile immobilière Cap Bourbon en demeure effectuer les travaux de réfection prescrits par l'arrêté préfectoral du 18 juillet 2012 ; qu'il y a lieu de rappeler

titre de la perte des charge (D123) ; que le plaignant est mal venu à contester la liste des sinistres communiquée qu'il estime mensongère dans la mesure où il a affirmé n'avoir eu aucun sinistre puis a fini

Visite au PG qui lui veut que l'on aille jusqu'au bout et me révèle que lorsque M. le procureur Simard d'Epinal a réglé le dossier, il avait, dans son projet de réquisitoire, tenu à rappeler ce qu'avait

B... et C... ou de Mme D..., qui n'ont pas été témoins de l'entretien du 19 juin 2009, étant rappelé que le tribunal correctionnel de Nouméa avait, au terme d'une analyse minutieuse des éléments qui lui

aux motifs encore que Julien X..., qui avait tenté de faire croire, comme Roland B..., que les " incontournables " s'identifiaient en groupuscules s'opposant au projet et qu'il fallait " calmer ", a fini

souvent le dos, le cou, les hanches et la prenait souvent par la main ; qu'elle a expliqué notamment qu'il se mettait derrière elle ou à côté, qu'il posait ses mains au niveau de sa taille et que pour finir

par le groupe Elis, leader national sur le marché de la location de linge ; que, suite au rachat par le groupe Elis, nous sommes devenus salariés de la SA Les Lavandières à Avrille (49) société du groupe

à leur groupe, crédits délégués que le groupe administre librement ; que cette affirmation est contraire en fait aux éléments révélés par l'enquête ; qu'en effet il résulte des éléments ci-dessus rappelés

[I] a contacté le secrétaire particulier du roi du Maroc ; que l'avocat de celui-ci, maître [J] l'a rappelé et que les deux hommes ont fini par convenir d'un rendez-vous à [Localité 1] ; que, lors de leur

cession « des éléments techniques et logistiques permettant de s'approvisionner pour produire du papier – quand bien même il serait de qualité et de composition autres – et de transporter ce produit fini

solliciter un nouveau pendant trois ans ; "aux motifs que "la rétention de son permis de conduire, sous la forme de la déclaration de vol, a été notifiée à Bernard X... à la suite de son audition rappelée

comprend deux notions : - le désossage à l'aide de moyens mécaniques, - la destruction de la structure fibreuse des muscles" ; que, dans une communication du 2 décembre 2010, la Commission européenne a rappelé

son client ; que, dès lors, cette expertise n'aurait pas réellement eu lieu et que le juge d'instruction ne pouvait clôturer l'information, celle-ci n'étant pas terminée ; qu'il doit cependant être rappelé

1998 ; "1 ) alors que n'est pas pénalement responsable celui qui par le fait ou la faute de l'administration se trouve privé d'un titre de séjour auquel il a droit ; qu'ainsi que le demandeur l'a rappelé