Sébastien G... alors que M. E... F..., en tête de liste, aurait dû également être élu. Si la S.A.S.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 juin 2018 Rejet non spécialement motivé M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SARL Université Malar et à la SCI Université Malar du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée le 5 juillet 2007 en qualité de consultante pour exercer en dernier lieu les fonctions d'ingénieur

MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 18 octobre 2017 Cassation partielle Mme X..., conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 2271 F-D Pourvoi n°

IK COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 31 janvier 2018 Rejet Mme FARTHOUAT-DANON, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 130 F-D Pourvoi

CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 27 septembre 2017 Rejet Mme MOUILLARD, président Arrêt n° 1210 F-D Pourvoi n° J 16-14.309 R É P U B L I Q U E F R

Sébastien Z..., agent de comptoir, en remplacement de M. Romuald A..., démissionnaire. Mais attendu qu'il n'est justifié d'aucune opposition de la part du cogérant M.

Sébastien E... du 7 janvier 2015 que Mme Z..., qui « leur » avait annoncé sa relation avec le chef d'entreprise M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 19 avril 2006 par la société Cloud's en qualité d'assistante commerciale

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par MM. X..., Y... , Z... et B..., que sur le pourvoi incident relevé par M.

Stanislas de X..., Gonzague de X..., Louis de X..., Sébastien de X..., Frédéric de X... et Mme Sylvie d'Y...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Banque populaire Loire et Lyonnais de son désistement de pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 7 décembre 2011), que M.

Au cours de ma visite du 13 février 2008 à 9h00 sur le site du GAUMONT WILSON, j'ai constaté que Mme Z... n'était pas à son poste ; .

CIV. 2 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 juin 2018 Cassation partielle Mme FLISE, président Arrêt n° 882 F-D Pourvoi n° M 17-21.192 R É P U B L I

FB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 7 juin 2018 Cassation M.