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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00268

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Sanofi en 2004 ; que d'autres salariés bénéficiaires d'un dispositif CAA qui avaient travaillé au sein de divers laboratoires rachetés postérieurement à leur départ par Rhône-Poulenc (Roussel-Uclaf, Spert-Mauchant

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100144

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

vide-poches, soit en les prenant individuellement puis en les associant, le lot 41 comprenant deux tables de chevet photographiées sur deux plans dans des positions différentes, l'une en face du spectateur

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02277

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Nous sommes malheureusement contraints de constater que vous persistez à déformer nos propos, nos décisions, voire même de simples éléments factuels pour lesquels nous ne sommes que simples spectateurs

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01785

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

Deux spectateurs du premier rang ont bondi sur la scène pour porter secours aux artistes dans la table enflammée.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10437

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

conclusions d'appel (p. 45, § 1), oralement soutenues sans ajout ni retrait (arrêt, p. 2, avant-dernier §), l'association indiquait que « le 15 mai 2008, il y a eu des difficultés pour que les spectateurs

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02106

Cassation

28 octobre 2009

28 octobre 2009

à l'évidence pas durer — et à défaut d'essayer de traiter correctement et complètement les dossiers qu'il vous appartenait de gérer, vous avez délibérément choisi de vous réfugier dans un rôle de spectateur

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201239

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

avances de Sony, aucun préjudice n'était établi en ce qui concerne les redevances ; - Au titre des CD et DVD live : A été retenue, compte tenu des différentes variables en jeu, (notamment potentiel de spectateurs

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10158

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

Il lui reprochait : de « ne pas être investi », de ne pas avoir de leadership, « plutôt spectateur qu'acteur », de dénigrer l'activité vapeur de Sandouville qu'il qualifiait de «nulle» à tout le monde.

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CC

cr

6079a8df9ba5988459c4f264

Cassation

24 juin 1997

24 juin 1997

Jean-Marie F..., l'édification d'une tribune provisoire d'environ 9 000 places, après destruction de la tribune nord de 800 places, ce qui devait porter la capacité du stade de 6 800 à près de 18 000 spectateurs

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00451

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Y... a indiqué à plusieurs reprises que l'agression avait eu lieu devant des spectateurs, des collègues ; or, qu'aucun témoignage direct de personnes présentes lors de cette agression verbale n'est communiqué

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comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00645

Cassation

5 juillet 2016

5 juillet 2016

, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 février 2014), que la société X6D Limited (la société X6D) fabrique et commercialise, directement ou auprès d'intermédiaires, des lunettes 3D destinées aux spectateurs

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110006

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

voir un monde où l'âge physique des individus est uniformément arrêté à 25 ans du fait de la neutralisation du gène responsable du vieillissement, avec brouillage subséquent des repères pour le spectateur

Source officielle

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