CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00268
28 février 2018
Sanofi en 2004 ; que d'autres salariés bénéficiaires d'un dispositif CAA qui avaient travaillé au sein de divers laboratoires rachetés postérieurement à leur départ par Rhône-Poulenc (Roussel-Uclaf, Spert-Mauchant
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100144
31 janvier 2018
vide-poches, soit en les prenant individuellement puis en les associant, le lot 41 comprenant deux tables de chevet photographiées sur deux plans dans des positions différentes, l'une en face du spectateur
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02277
18 décembre 2013
Nous sommes malheureusement contraints de constater que vous persistez à déformer nos propos, nos décisions, voire même de simples éléments factuels pour lesquels nous ne sommes que simples spectateurs
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01785
17 novembre 2015
Deux spectateurs du premier rang ont bondi sur la scène pour porter secours aux artistes dans la table enflammée.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10437
12 mai 2021
conclusions d'appel (p. 45, § 1), oralement soutenues sans ajout ni retrait (arrêt, p. 2, avant-dernier §), l'association indiquait que « le 15 mai 2008, il y a eu des difficultés pour que les spectateurs
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02106
28 octobre 2009
à l'évidence pas durer — et à défaut d'essayer de traiter correctement et complètement les dossiers qu'il vous appartenait de gérer, vous avez délibérément choisi de vous réfugier dans un rôle de spectateur
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201239
4 octobre 2018
avances de Sony, aucun préjudice n'était établi en ce qui concerne les redevances ; - Au titre des CD et DVD live : A été retenue, compte tenu des différentes variables en jeu, (notamment potentiel de spectateurs
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10158
16 février 2022
Il lui reprochait : de « ne pas être investi », de ne pas avoir de leadership, « plutôt spectateur qu'acteur », de dénigrer l'activité vapeur de Sandouville qu'il qualifiait de «nulle» à tout le monde.
cr
6079a8df9ba5988459c4f264
24 juin 1997
Jean-Marie F..., l'édification d'une tribune provisoire d'environ 9 000 places, après destruction de la tribune nord de 800 places, ce qui devait porter la capacité du stade de 6 800 à près de 18 000 spectateurs
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00451
28 mars 2018
Y... a indiqué à plusieurs reprises que l'agression avait eu lieu devant des spectateurs, des collègues ; or, qu'aucun témoignage direct de personnes présentes lors de cette agression verbale n'est communiqué
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00645
5 juillet 2016
, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 février 2014), que la société X6D Limited (la société X6D) fabrique et commercialise, directement ou auprès d'intermédiaires, des lunettes 3D destinées aux spectateurs
ECLI:FR:CCASS:2017:C110006
11 janvier 2017
voir un monde où l'âge physique des individus est uniformément arrêté à 25 ans du fait de la neutralisation du gène responsable du vieillissement, avec brouillage subséquent des repères pour le spectateur
Page 12 sur 12