Loïc lui avait précisé avoir été pris en photo nu par Paul X..., de sorte qu'étaient également constitués des indices relatifs au délit prévu par l'article 227-23 du code pénal, infraction continue en train

[H] un contrat d'architecte portant sur la réfection de tribunes d'un court de tennis dont elle est propriétaire, les travaux ayant été confiés à la société [Y], assurée après de la société Allianz IARD

Z..., qui voyageait sans titre de transport à bord d'un train de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF), a ouvert une porte après avoir forcé le système en permettant le déverrouillage

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 20 septembre 2022), le 25 janvier 2011, une collision a eu lieu entre un train de marchandises, conduit par un employé de la Société nationale des chemins de fer français (

du contrôle judiciaire prescrites par l'ordonnance du 15 juillet 1994 ; " aux motifs propres ou adoptés que le maintien des mesures interdisant à X... de ne pas se rendre dans les locaux de la SA Trabet

divorce ; qu'en énonçant dès lors que "la pension alimentaire, au titre du devoir de secours, a pour objet de permettre au créancier de faire face à ses besoins mais également de lui assurer le même train

une Mercedès de 1997 acquise en décembre 2014 pour la modique somme de 1 500 euros, circonstances qui, au jour où le juge statuait, étaient pourtant de nature à établir qu'elle avait « adapté son train

F..., alors, selon le moyen : 1°/ qu'un motif hypothétique équivaut à un défaut de motifs ; qu'en posant en postulat que la relation d'une mère avec sa fille pourrait être « abîmée » par le moindre train

appel, pour effectuer les manipulations, à un tiers suffisamment qualifié ; Que l'expertise, pas plus que l'information, n'a permis d'établir la destination des fonds détournés ; que les éléments du train

Y... ne l'avait pas agressée, qu'ils étaient en train de travailler lorsqu'ils avaient chahuté et qu'il lui a mis le cutter sur le cou, qu'elle n'avait pas de bombe pour se défendre, que d'ailleurs elle

emprunter une route prioritaire perpendiculaire, sur sa droite, n'aurait éventuellement pu être débiteur d'une priorité à l'égard de l'automobiliste arrivant de la droite sur cette voie et qui était en train

d'installer un ouvrage dénivelé à la halte d'Audrieu, sans rechercher si, compte tenu de caractéristiques de cette halte, notamment de sa très faible fréquentation, des conditions de circulation des trains

3, du Code de procédure pénale et mentionne que les fonctionnaires de police, en procédant en gare de Bellegarde-sur-Valserine (Ain), ont procédé au contrôle d'identité d'un voyageur descendant d'un train

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 novembre 2017) et les productions, la société Trans DPR Ile-de-France (la société Trans DPR) a été chargée d'acheminer des déchets appartenant à la société Paprec

cette condition n'était pas remplie, dès lors qu'il apparaissait dès l'origine que les travaux dépassaient une réhabilitation ; que le souhait de la FIFA concernant la suppression des poteaux de la tribune

Trappo, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 septembre 2001, où étaient présents : M.

FONT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE DE LES AVOIR NOTAMMENT CONDAMNES A PAYER A LA SOCIETE TRABET, AU SERVICE DE LAQUELLE ILS AVAIENT ETE, UNE SOMME REPRESENTANT DIVERS TRAVAUX EFFECTUES DANS UN IMMEUBLE

aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Paris le 6 janvier 1995 pour maintenir la pension alimentaire à sa charge à 4 000 francs par mois et par enfant; qu'il a continué à mener un train