était intervenue sur un chantier de construction d'entrepôts confié à plusieurs entreprises, ont été chargés, après les travaux la concernant, de procéder à la vérification d'une installation de tuyauteries

2004, qu'il était défectueux en° plusieurs endroits ; qu'en outre, il a été relevé dans le rapport des réparations réalisées au Pirée que des réparations temporaires avaient été effectuées sur les tuyauteries

(les salariés) ont été engagés par la Société nouvelle S2EI (la société), spécialisée dans les travaux de maintenance industrielle, de tuyauterie et de soudure industrielle ; qu'une procédure de liquidation

semble supprimée » ; qu'il résulte cependant de la main courante déposée le 23 juillet 2004 par Madame Y... au commissariat de Montreuil pour se plaindre de dégâts des eaux récurrents provenant des tuyauteries

1], a formé le pourvoi n° Q 19-19.225 contre l'arrêt rendu le 28 mars 2019 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige l'opposant à la société Entreprise de tuyauterie

de génie civil, la cour d'appel qui en a déduit à bon droit qu'elle constituait un ouvrage, a souverainement retenu que celui-ci était rendu impropre à sa destination dès lors que la rupture de la tuyauterie

les articles 1382 et 1383 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Techniques et travaux (société Tet), spécialisée dans la prestation de services industriels en matière de tuyauterie

X..., liquidateur judiciaire de la Société de tuyauterie industrielle de Bourgogne nouvelle dite STIB nouvelle fait grief à l'arrêt attaqué (Dijon, 23 avril 1996), d'avoir déclaré sa requête en report

était « très difficile », voire « impossible », que le diamètre du tuyau d'alimentation du radiateur de l'appartement du rez-de-chaussée du bâtiment sur rue était non conforme, que le raccord de tuyauterie

X..., au service de la Société industrielle de tuyauteries d'usine et du bâtiment (SITUB) en qualité de soudeur, domicilié à Royan, a été affecté au chantier de La Hague ; que, pour faire droit à sa demande

DOMINIQUE, TUYAUTEUR, EMPLOYE PAR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE BOCCART SUR UN CHANTIER DU HAVRE ET ENVOYE PAR ELLE EN GRAND DEPLACEMENT EN LORRAINE DE SA DEMANDE EN PAIEMENT D'INDEMNITE DE PREAVIS

, AU NIVEAU MEDIAN, LA SALLE DE COMMANDE A POURTOUR VITRE AVEC LES PUPITRES D'EXPLOITATION, ENFIN AU NIVEAU SUPERIEUR, DEUX VOIES DE ROULEMENT DU CHARIOT SUPPORTANT LES CANNES DE REMPLISSAGE, LES TUYAUTERIES

frigorifiques (CEGF) des dommages-intérêts compensatoires du préjudice résultant d'un sinistre survenu, le 16 août 1975, dans un entrepôt frigorifique et ayant pour origine la fissure d'un coude de tuyauterie

Y..., Z... et X... ont été engagés par la Société nouvelle d'industrie générale (SNIG), entreprise de tuyauterie et chaudronnerie industrielles, en 1980, respectivement en qualité de tuyauteur, mécanicien

maintenance système aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société de Tuyauterie maintenance système à payer à M.

X... et deux autres salariés de la société Tuyauterie chaudronnerie du littoral ont saisi la juridiction prud'homale afin d'obtenir le paiement d'un complément de prime conventionnelle pour 1985 et 1986

Sur le premier moyen : Vu l'article 11 du décret n. 67-1166 du 22 décembre 1967, Attendu que constituent des gros ouvrages les portions de canalisations, tuyauteries, conduites et gaines de toutes

PAR CONVENTION SOUS SEING PRIVE DU 17 FEVRIER 1972, D'UNE PART, CLORY, NOTAIRE A LA RESIDENCE DE FOUSSAIS PAYRE (VENDEE), DEMISSIONNAIRE, ET, D'AUTRE PART, MICHON, L'OFFICE NOTARIAL GRANGE, BARON ET TURPAULT