apparaît faire partie de l'équipe dirigeante ne rendant compte qu'à Mme [V], « European Medical Lead Hematology and Immuno-oncology » et à l' « Executive Medical Director Oncology », poste indiqué vacant

de la classification commune des actes médicaux, ensemble les articles L. 133-4 et L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale ; 2°/ qu'en statuant comme ils l'ont fait, au motif inopérant que la variété

juge placé, à compter du 1er janvier 1999 ; " aux motifs que Mme Z... a été déléguée au tribunal de grande instance de Laval pour y exercer les fonctions afférentes au poste de juge d'instruction vacant

DES SERVICES FISCAUX DU DEPARTEMENT DU FINISTERE, curateur de la succession vacante de Monsieur Louis X..., domicilié à Quimper (Finistère), ..., BP 539, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

cesser son activité professionnelle, l'a licenciée pour motif économique par lettre du 25 mars 1989 ; que le docteur A..., son cousin germain, a transféré son propre cabinet dans les locaux laissés vacants

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Daniel X... à une peine d'emprisonnement d'un an dont 6 mois fermes ; "aux motifs que, compte tenu de la multiplicité et de la variété

Y... le poste d'adjoint en C3 laissé vacant par M.

17 août 2015, en ce qu'ils imposent l'annulation de l'élection des délégués du personnel du sexe surreprésenté ou mal positionné sur la liste de candidatures sans prévoir le remplacement des sièges vacants

17 août 2015, en ce qu'ils imposent l'annulation de l'élection des délégués du personnel du sexe surreprésenté ou mal positionné sur la liste de candidatures sans prévoir le remplacement des sièges vacants

17 août 2015, en ce qu'ils imposent l'annulation de l'élection des délégués du personnel du sexe surreprésenté ou mal positionné sur la liste de candidatures sans prévoir le remplacement des sièges vacants

17 août 2015, en ce qu'ils imposent l'annulation de l'élection des délégués du personnel du sexe surreprésenté ou mal positionné sur la liste de candidatures sans prévoir le remplacement des sièges vacants

été de nouveau consulté sur des aménagements apportés à ces projets les 16 mai et 12 juillet 2012 ; qu'en affirmant, pour reprocher à l'employeur de n'avoir pas proposé aux salariés un poste devenu vacant

cosmétique ; qu'elle est commercialisée sous le terme " huile d'amande douce " pour éviter une confusion avec l'huile essentielle (ou essence) d'amande amère extraite par distillation des tourteaux de cette variété

. ; que la table révisée des drogues végétales mentionne, notamment, la piloselle ou "oseille de souris", ou "épervière piloselle" ; que la rubrique de la sauge comporte quatre variétés : la sauge des

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 octobre 2018) que par acte notarié du 27 juillet 2009, la société Liberal Invest a acquis une propriété située à la Valette du

multirisques habitation concernant un bâtiment industriel leur appartenant, qui avait été donné à bail à la société Defaux et Azevero ; que la police excluait la garantie de la perte de loyers aux locaux vacants

que la société Danone a introduit sur le marché français en avril 1996 un produit dénommé Actimel, lait fermenté à boire de goût nature, présenté sous forme de doses individuelles ; qu'une deuxième variété

précédant la bretelle d'accélération de sortie d'une aire de repos et la voie lente sur laquelle il empiétait de 20 mètres ; qu'un troisième ensemble routier, appartenant à la société des Transports Vacher