à 11 heures 25 à [...], est décédée le même jour à 21 heures 59, et a donc survécu plus de 10 heures à ses multiples et graves lésions crâniennes, de la face thoracique, pelvienne (fractures du bassin)

cause, il résulte des certificats médicaux établis par le docteur X... les 8 avril et 25 juin 1991 que Mme Z... a présenté, lors de son hospitalisation, un hématome orbitaire du côté droit et une fracture

, au besoin après avoir repoussé, à l'aide de certains consommateurs, Cyril Y... dehors ; que, pour l'empêcher d'entrer à nouveau, Laurent X... lui a porté un coup d'une violence telle qu'il lui a fracturé

Y... qui avait pris l'initiative des violences en lançant une chaise sur lui, ce qui lui avait "occasionné un traumatisme de la face, une plaie de "l'orbite et du nez avec un trait de fracture et qu'il

Y... a été victime le 5 mars 1993 d'un accident du travail lui ayant causé une fracture du fémur gauche ; qu'après consolidation, il lui a été reconnu un taux d'incapacité permanente partielle fixé en

Y... ouvrait une bouche d'égout quand il a reçu la plaque d'égout sur le pied droit, ce lui a occasionné une fracture du pied droit » ; était joint un certificat médical initial du même jour émanant du

Il a présenté, à la suite de cet accident, une fracture-enfoncement du plateau tibial du genou droit qui a été traitée par ostéosynthèse. 3.

d'assurance maladie des Alpes de Haute-Provence, l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, souffrant de diverses fractures

conduit par Jacques Z... est entré en collision, sur la partie gauche de la chaussée d'une route nationale, avec celui de Nicole A..., qui roulait dans le même sens que lui ; que Nicole A..., victime de fractures

8 avril 1989, les violences avaient été telles que, tombée sur le sol à la suite des coups, elle avait été incapable de se relever et avait dû être immédiatement hospitalisée, victime d'une triple fracture

la Caisse nationale de prévoyance (la CNP), garantissant les risques décès, invalidité et incapacité de travail ; qu'ayant été placé en arrêt de travail à la suite d'une chute ayant provoqué une fracture

le voisinage de la pièce en mouvement, le pontier, qui opérait la manoeuvre, ne pouvait l'apercevoir du fait de la configuration des commandes ; que le premier a subi de graves blessures, dont une fracture

X... a été transporté à la Clinique Saint-Louis, où a été diagnostiquée une fracture per trochantérienne de l'extrémité supérieure du fémur droit; qu'il a été opéré le lendemain pour la mise en place d'un

ou altérés, que l'existence d'une perméabilité d'eau était liée à la fracturation des calcaires et que les fractures du massif présentaient un caractère ouvert sans remplissage, de telles constatations

Y... s'est retrouvé avec le bras arraché et Mélanie Z... avec un doigt atteint d'une fracture ouverte et des blessures à l'oeil droit, alors qu'elle se trouvait à 51 mètres de la bombarde ; qu'en tant

postes de préjudice soumis à recours, l'expert judiciaire, pour parvenir aux conclusions sus-rappelées, a relevé que l'accident a provoqué un traumatisme vertébral (cervical, dorsal, lombaire) avec fracture

accouchement par les voies naturelles aidé d'une ventouse et d'un forceps ; que l'enfant présentait des lésions très importantes de la partie postérieure du crâne et du haut rachis cervical sous forme d'une fracture

s'était rendue dans la journée du 25 octobre à Paris, mais qui lui avait faussé compagnie pendant une consultation médicale, Irène B., de retour à Troyes, dans la nuit du 25 au 26 octobre 1993, a fracturé