45, soit une demi-heure avant l'heure de l'accident, par temps pluvieux et couvert, indique que la visibilité «est néanmoins bonne, puisque certains véhicules roulent sans savoir allumé les feux de croisement

X..., qui pilotait une moto, a chuté en dépassant un véhicule qui circulait dans le même sens et, après avoir glissé sur la chaussée, est venu heurter le véhicule conduit par M.

terrestre à moteur est fondée à obtenir l'indemnisation de son préjudice par l'assureur de ce dernier ; que l'implication du véhicule est établie dès lors que ce véhicule a joué un rôle quelconque dans

la réparation de son préjudice à un piéton, que celui-ci ait été ou non blessé dans l'accident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, de nuit, la motocyclette de M.

infirmatif attaqué que, dans une agglomération, Mme X... veuve Z... qui, à pied, traversait la chaussée, fût heurtée et mortellement blessée par la motocyclette de M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, dans une agglomération, M.

la motocyclette, arrêtée sur le bas-côté de la route, sans qu'elle puisse expliquer les circonstances, l'endroit et le moment dudit heurt, s'avérait gravement fautive et seule génératrice des dommages

fatigante et une consommation de boissons alcoolisée, s'est assoupi momentanément, et, se déportant sur la partie gauche de la chaussée, a heurté le véhicule venant en sens inverse provoquant également

Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 17 octobre 1990) que, dans une agglomération, la motocyclette pilotée par M.

confirmatif attaqué, que M. de Y..., qui conduisait une motocyclette que lui avait prêtée M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation, que la motocyclette de M. Y... est entrée en collision avec l'automobile de M.

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 29 avril 2019) M. S..., pilotant un scooter, a été percuté, le 7 décembre 2010, par une motocyclette conduite par M.

- Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 16 novembre 1989), que M.

X..., coursier de profession, circulant à motocyclette sur une voie publique, a heurté une barrière métallique et s'est blessé ; qu'imputant l'accident au conducteur d'un véhicule automobile qui avait

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'une collision est survenue entre le cyclomoteur de M. X... et la motocyclette de M.

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Dijon, 3 février 1988), que, dans une agglomération, la motocyclette de Mlle X... heurta l'automobile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

nuit, la motocyclette de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le neuf avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M.

X..., réparation des dégâts matériels du véhicule; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté la demande de M.