et n'offre à juger aucun moyen de droit, ne remplit pas les conditions exigées par l'article 590 du Code de procédure pénale ; qu'il est, dès lors, irrecevable ; Sur le moyen unique de cassation, proposé

Pour déclarer le prévenu coupable de diffamation à raison de certains des propos poursuivis, l'arrêt attaqué énonce en premier lieu que les propos qui consistent à imputer notamment à M.

Y... de ses demandes, l'arrêt énonce, par motifs propres et adoptés, que toute personne normalement vigilante sait que l'occasion est un marché à risque, ce que n'ignore pas La Centrale des particuliers

[O] « de part leur caractère totalement dénué de mesure et de prudence » ; qu'en se déterminant ainsi quand le simple fait de retranscrire fidèlement entre guillemets et en italique des propos s'inscrivant

de pathologies professionnelles de l'hôpital Cochin ne met pas en évidence une pathologie liée à l'activité professionnelle ; que ce certificat ne fait que recueillir les doléances de la patiente, propose

précédent, accompagnent ou suivent des actes sexuels réels et non simulés pour des raisons artistiques ; qu'il en est, à plus forte raison, ainsi lorsque ces actes et propos précèdent, accompagnent ou

fiscale ne justifiait pas qu'il avait été avisé de leur présentation, tout en précisant qu'il n'avait reçu la lettre simple que le 4 avril 2013, M.

B..., que "si un armateur peut obtenir la complicité de l'un de ses préposés pour perdre un navire, il est peu probable qu'il s'adresse à un préposé embauché récemment à l'essai" et, concernant M.

entre la dioxine et les cancers observés mais rien ne permet non plus de l'exclure, seule une enquête "cas témoins", en cours actuellement, pourra le dire (arrêt page 8) ; "et aux motifs que le simple

du Code pénal ; Et sur le moyen unique de cassation proposé par Me Garaud et pris de la violation des articles 202, 203, 204, 205, 206 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de

1er juillet 1999 en qualité de manager général ; que par lettre du 26 mai 1999, l'employeur a proposé à M.

; que, par courrier du 7 novembre 2011, le salarié a refusé cette proposition, exposant être titulaire d'un simple brevet professionnel sans expérience commerciale et ne maîtriser qu'imparfaitement l'anglais

la Société DIFFAZUR dont l'obligation première était de délivrer une piscine conforme aux dispositions contractuelles et, surtout, respectant les dispositions d'urbanisme applicables et qu'il était simple

[Z] [O] devant le tribunal correctionnel, du chef susvisé, pour avoir, le 26 février 2021, en sa qualité d'auteur, tenu les propos suivants dans une vidéo intitulée « L'INVITE DU JOURNAL Maître [Z] [O]

Sur le premier moyen proposé pour M.

X..., engagé le 20 septembre 1971 par la société Daher en qualité de chauffeur routier, a été licencié pour faute grave le 15 mars 1990 ; qu'il lui était reproché d'avoir, le 2 mars 1990, tenus des propos

la société fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer cette indemnité au motif que Mlle X... avait accepté la modification de son contrat alors, selon le moyen, en premier lieu, que l'aveu simplement

. ; qu'en effet les salariés de la société Echo-Control, qui ont matériellement procédé auxdites échographies, se sont comportés comme de simples exécutants, agissant conformément aux ordres des cogérants

qui s'impose à l'employeur dans le cadre d'un licenciement pour motif économique est une obligation de moyens ; qu'en déduisant l'inexécution par l'employeur de son obligation de reclassement de la simple

[T] avait eu des propos virulents avec Mme [M], que « [W] » avait été agressée verbalement à plusieurs reprises et que « [U] » avait fait l'objet d'agression verbale à propos de son enfant, - M.