Patrick X..., demeurant ... (1er), 2 ) M. Z..., syndic de la société Aivlys, demeurant ...

Patrick I..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 6°) de M. Julien H..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 7°) de M.

Patrick X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Eurotélématique, demeurant ..., 2°/ de l'ASSEDIC de Lorraine, dont le siège est ... de Lorraine, 54032 Nancy Cedex, défendeurs à

Patrick Y..., demeurant ..., 2°/ du syndicat SNEPL-CFTC, dont le siège est ..., 3°/ du syndicat SPEP-CFDT, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du

X..., le contrat de concession du18 janvier 1990 et condamné en conséquence celui-ci à payer à M.

Patrick A..., domicilié [...]

Patrick X..., demeurant ...

Patrick Y..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée EMB, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

Patrick Limone, demeurant 205, rue de Bellevue, 83240 Cavalaire-sur-Mer, en cassation de 34 arrêts rendus le 22 mars 2001 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre A sociale), au profit :

Patrick C..., 3°/ de Mme Danielle Y..., épouse C..., demeurant ensemble ..., 4°/ de M.

Patrick H..., demeurant ..., 2°/ de M. Thierry F..., demeurant Bas Cuirieux à Saint-Jean de Soudain (Isère), 3°/ de M.

Patrick Y..., demeurant ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1991 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit : 1 / de M.

Patrick X..., demeurant ...

Patrick X..., ès qualités ; Statuant, tant sur le pourvoi principal formé par la société Girardet, que sur le pourvoi incident relevé par l'association Accueil et confort pour personnes âgées (ACPPA

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 20 / de la société Auxiliaire de l'unité touristique Leucate-Barcares Sautlebar, dont le siège est ..., 21 / de la Société d'exploitation des réseaux d'Eau du Pays

Philippe V..., 41°/ de Mme Patricia V..., demeurant ensemble ..., 42°/ de M. Lucien XX..., 43°/ de Mme Nicole XX..., demeurant ensemble ... à Cheval, 78120 Rambouillet, 44°/ de M.

fonds de commerce dans des locaux dépendant d'un centre commercial géré par le GIE Place d'Armes (le GIE) ; que le GIE l'a assignée, le 2 août 1999, en paiement d'une certaine somme au titre de sa particpation

Sébastien Z... devra payer à Mme Patricia A... au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ; Ainsi prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour

Pierre X..., 2°/ Mme Patricia Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Narbonne (Aude), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1990 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section

(Côte d'Or), en cassation d'un jugement rendu le 14 juin 1990 par le conseil de prud'hommes de Dijon (section Commerce), au profit de Mme Patricia X..., domiciliée ...