X..., à la suite d'un accident de la circulation, la somme de 7 242 963 francs ; que M.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 19 octobre 1999), qu'à la suite d'un accident de la circulation

Toulouse, 14 mars 2001), que par arrêté municipal du 29 novembre 1967, remplacé par arrêté du 3 novembre 1982, le maire de la ville de Toulouse a, pour des raisons de sécurité et de commodité de la circulation

X... a été victime d'un accident de la circulation dans lequel le véhicule de M.

X... a été victime d'un accident de la circulation dont M.

réparation d'un dommage doit être intégrale, elle ne saurait excéder le montant du préjudice ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z... a été blessée, le 24 octobre 1994, dans un accident de la circulation

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 février 2020), Mme [P], alors âgée de 50 ans, a été victime, le 25 juin 2012, d'un accident de la circulation, qualifié d'accident du travail, dans lequel a été impliqué

[H] [S], alors mineur, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société Axa France IARD (l'assureur). 3.

[I] [J] a fait l'objet, le 10 juillet 2021, d'un avis de contravention du chef de circulation d'un véhicule à moteur équipé ou orné d'élément saillant, tranchant ou pointu relevée le 4 juillet précédent

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 28 janvier 2020), Mme [G] a été victime, le 17 mai 1979, alors qu'elle pilotait une motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société

[L] a été victime, le 22 octobre 1977, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société AGF, aux droits de laquelle vient la société Allianz IARD (l'assureur).

À la suite d'un accident de la circulation, M.

[F] [E], motocycliste, a été victime d'un accident de la circulation causé par le véhicule automobile conduit par M. [C] [X]. 3.

[C], alors âgé de dix ans, a été victime d'un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par M. [W], assuré par la société Axa France IARD (l'assureur). 2. M.

[H], qui conduisait le véhicule de son frère, assuré par la société Avanssur, aux droits de laquelle se trouve la société Axa France IARD, a été victime d'un accident de la circulation impliquant le véhicule

Selon le jugement attaqué (tribunal judiciaire de Niort, 26 mai 2021), rendu en dernier ressort, l'une de ses affiliées ayant été victime d'un accident de la circulation, la Caisse autonome de retraite

[R], qui a été victime d'un accident de la circulation le 9 décembre 2013, et son épouse, Mme [R], ont confié à M.

forfaitaire majorée d'un montant de 375 euros qui lui a été adressée le 16 août précédent en répression de la contravention d'usage d'un téléphone tenu en main par un conducteur d'un véhicule en circulation

Par ordonnance pénale du 18 octobre 2023, notifiée à l'intéressée le 8 décembre 2023, Mme [D] [Z] a été déclarée coupable de circulation en sens interdit. 3.

[V], cyclomotoriste, a été victime le 30 septembre 2006 d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société MMA IARD (l'assureur). 2.