, et les conclusions de M. l'avocat général LIBERGE ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires personnel, ampliatifs et en défense produits ; Sur le premier moyen de cassation

[E], les premier, deuxième, troisième, quatrième moyens et le cinquième moyen, pris en ses deux premières branches, proposés pour M. [N], et le moyen du mémoire proposé par M. [N] 5.

personnels, ampliatifs et additionnels produits en demande et les mémoires en défense ; Attendu qu'il résulte des arrêts attaqués que cinq des sociétés du groupe Pizzas Paolo, dirigé et contrôlé par

Il est justifié, par les productions, de la signification du mémoire ampliatif et du mémoire en reprise d'instance aux ayants droit de [Y] [W]. 4.

général PETITPREZ ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires ampliatif et personnel produits ; Sur le moyen unique de cassation proposé par M.

, et les conclusions de M. l'avocat général LIBERGE ; Vu les mémoires ampliatif, personnel et en défense produits ; Sur la recevabilité du mémoire personnel : Attendu que ce mémoire, transmis directement

contenus dans le mémoire ampliatif n'étant dirigé contre l'arrêt du 8 janvier 2008, il y a lieu de constater la déchéance du pourvoi en ce qu'il est dirigé contre cette décision ; Sur le pourvoi en ce

ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 18 novembre 2008 : Sur le premier moyen : Attendu que l'association CFA BTP de Picardie fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à verser à M.

contenus dans le mémoire ampliatif n'étant dirigé contre l'arrêt du 8 janvier 2008, il y a lieu de constater la déchéance du pourvoi en ce qu'il est dirigé contre cette décision ; Sur le pourvoi en

Examen de la recevabilité du mémoire personnel du demandeur 7.

ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 18 novembre 2008 : Sur le premier moyen : Attendu que l'association CFA BTP de Picardie fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à verser à M.

LA COUR, Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires ampliatifs, les mémoires en défense et le mémoire complémentaire produits ; Sur les faits et la procédure : Attendu qu'il

personnel et ampliatifs produits en demande et le mémoire en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Michel X... a été interpellé par les agents des Douanes le 21 janvier 1991, à 10 heures

Sur le pourvoi formé contre l'arrêt du 3 juin 1994 : Vu les mémoires produits ; Sur le deuxième moyen de cassation proposé pour Rachid X..., pris de la violation des articles 80 et 593 du Code de

ampliatif et personnel produits, communs au demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation du mémoire personnel, pris de la violation de l'article 521-1 du code pénal ; Sur le premier moyen de cassation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 35 de la convention nationale du personnel des organismes de sécurité sociale du 8 février

du gouvernement algérien, a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu les mémoires ampliatif et personnel et les observations complémentaires produits ; Sur le premier moyen de cassation, proposé

n'est produit ; - Sur les autres pourvois : Vu les mémoires ampliatifs et personnels produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé par la société civile professionnelle Piwnica et Molinié

ampliatifs et personnel produits ; Sur le premier moyen de cassation soulevé par la société civile professionnelle Waquet, Farge et Hazan au nom de Jean-Pierre X..., pris de la violation des articles

personnels, ampliatif et en défense produits ; Sur la recevabilité du mémoire personnel de la société Norcom du 22 juillet 2005 : Attendu que ce mémoire, déposé au greffe du tribunal de grande instance