(La Réunion), 5 / de la Mutuelle des architectes français, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La Mutuelle des architectes français a formé, par un mémoire déposé au greffe le 1er

X..., de la SCP Boulloche, avocat de la société Mutuelle des architectes français, ès qualités, et de M.

Y..., architecte, la maîtrise d'oeuvre relative à des travaux de création de quatre appartements au sein d'une résidence dont il est propriétaire, l'exécution des travaux de gros oeuvre étant confiée à

[B] [G], domicilié [Adresse 3], pris en qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société GB Renov, 3°/ à la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [Adresse

X..., engagé le 6 mars 1992, en qualité d'architecte par la société GPAU Océan Indien, a été licencié le 5 août 1994 ; que son contrat de travail contenait une clause de non-concurrence qui a été déclarée

Jean X..., demeurant ..., 3 / de la société Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 4 / de M.

Jérôme X..., demeurant anciennement ... et actuellement ..., 2°/ la Mutuelle des architectes français (MAF), société à forme mutuelle et cotisations variables, dont le siège est ..., en cassation d'un

Y..., architecte, aux droits de qui viennent les consorts Y..., de la maîtrise d'oeuvre, et la société X..., assurée par la compagnie La Minerve, devenue la compagnie Assurances groupe de Paris (compagnie

X..., architecte ayant été chargé par les époux Y... de la maîtrise d'oeuvre de travaux d'agrandissement d'un immeuble leur appartenant, les a assignés en paiement d'honoraires ; Attendu que pour débouter

Jean X..., architecte, demeurant à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1989 par la cour d'appel de Pau (1re Chambre), au profit : 1°) du syndicat des copropriétaires de la Y.

François Y..., architecte, demeurant à Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), "Les Ayguades, route de Collioure, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

G..., architecte, un contrat de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'un immeuble à usage de logement, moyennant des honoraires fixés de manière forfaitaire ; que, le 3 juin 2005, M.

Y..., architecte, les plans d'une maison individuelle, ont confié la réalisation des travaux à la société Art d'aujourd'hui ayant pour gérant M.

observations de Me Le Prado, avocat des époux B..., de la SCP Gauzès et Ghestin, avocat de la SCIVABEL, de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat des époux Z..., de Me Boulloche, avocat du cabinet d'Architecte

Jacques X..., architecte, demeurant ..., Le Rouret (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1993 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre civile), au profit : 1 ) du syndicat

Gautron, Nebot, Boreau (les architectes) la construction de cet établissement ; que le permis de construire a été accordé le 26 juin 1990 après classement de l'établissement, pour la sécurité incendie

X..., architecte, fait construire un groupe d'immeubles et chargé la société Cottin-Jonneaux du lot revêtements de sols ; que cette société a cédé sa créance en paiement des travaux à la société AMP

X... et la société Perney et Angel ; Met hors de cause la Mutuelle des architectes français et la SCP Bernard et Delalande ; Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué

de la compagnie AGP ayant été écartée par arrêt du 9 décembre 1985, le syndicat général des copropriétaires de la résidence et les syndicats secondaires Cominges, Esterel et Dauphine ont assigné l'architecte

X..., architecte dont la rémunération était fixée forfaitairement à la somme de 200 000 francs hors taxe, payable en deux fractions égales, la première au moment du dépôt de la demande de permis de construire