), ..., BP 198, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de

L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 20 février 1990, où étaient présents : M.

Roger X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 21 novembre 1989, où étaient présents : M.

A... de son désistement du pourvoi en ce qu'il est formé contre les époux Y...

contre Camille Z... du chef d'agressions sexuelles et de harcèlement sexuel, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure

L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 18 décembre 1989, où étaient présents : M.

février 1992 figurait une publicité en faveur du service Minitel Camel X... représentant un homme en bivouac dans un paysage tropical accompagné de la mention "going for discovery" ; que conformément

Camille Bernard, conseiller, M.

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

A... et Y... doivent être mises en parallèle avec celles de leur employeur, Camille B...; qu'interrogé par le magistrat instructeur alors qu'il était mis en examen, Camille B... affirma qu'il n'existait

René X..., 2°/ Mme Jeanne Y..., épouse X..., demeurant tous deux rue Raymond Poincaré à Gondrecourt-le-Château (Meuse), contre : L'Union champenoise des producteurs (UCP), société civile dont le

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. X..., Z..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Antoine X..., demeurant 81470 Maurens-Scopont, 2°/ Mme Gilberte X..., demeurant ..., 3°/ Mme Lucienne X..., demeurant ..., 4°/ M.

Camille Bernard, conseiller, M.

Joseph X..., demeurant domaine des Affouards, à Saint-Martin d'Auxigny (Cher), 3°) de M.

X..., pour qu'elle soit tenue de l'indemniser des trois sinistres affectant l'ensemble immobilier, et qu'elle soit, en conséquence, condamnée à lui payer la somme de 6 000 000 francs, soit 2 000 000 francs