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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10258

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

K... a constaté que Monsieur C... rabaissait Madame L... en ignorant sa présence et en contestant son travail : « Mr C... n'allait plus s'asseoir dans son bureau et semblait de plus en plus agacé en sa

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300585

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

plupart des copropriétaires dès la mi 2008, non suivie d'une amélioration du comportement des appelants malgré divers courriers de Mme Z... leur rappelant les règles à respecter, sur un ton certes parfois agacé

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01456

Cassation

27 juin 2012

27 juin 2012

X..., il avait été agacé et avait appelé M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00333

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

X... s'est exprimé sous la forme d'une boutade révélant un agacement face à une énième délibération du CE mettant en cause la Direction.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03102

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

dans leurs tâches administratives et leur permettait d'établir leur déclaration fiscale tout en bénéficiant d'un abattement fiscal de 25 % en passant par des associations de gestions agréées (ANAAFA, AGAPS

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10738

Cassation

25 mai 2018

25 mai 2018

A... et B... au cours duquel ceux-ci ont indiqué que les échanges étaient cordiaux, que parfois " il est arrivé de hausser un peu le ton ( par agacement suite à l'expression du même point de vue à plusieurs

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210084

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement en ce qu'il avait débouté la société Flunch de l'ensemble de ses demandes formées contre la société XL insurance ; AUX MOTIFS QUE la société Agapes

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110684

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

En outre, il ne la préserve pas des démarches engagées (administratives, judiciaires) souhaitant qu'elle soit au courant de tout, ce à quoi [G] peut manifester des signe d'agacement [G] communique également

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CC

cr

61372522cd5801467741b3fc

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

887 de la Grand-Loge de France, ne constituent pas une telle preuve, même si leurs auteurs y affirment que l'association "Le Trait d'Union" n'a d'autre objet que l'organisation entre francs-maçons, d'agapes

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00801

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

. ; que madame Y... indiquait d'ailleurs dans son attestation avoir « pris à part » madame X... pour lui faire part de son « agacement quant à son attitude », la situation décrite rendant d'autant plus

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01571

Cassation

13 juillet 2010

13 juillet 2010

X... explique de façon très circonstanciée les raisons liées à son comportement qui, selon lui, « agace » et qui est bien antérieur à toute négociation sur le protocole d'accord préélectoral ; que l'évaluation

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100116

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

D..., parfois impératifs, s'ils témoignaient d'un certain agacement de ce dernier, n'excédaient pas les consignes qui peuvent être données à un collaborateur et étaient insuffisants pour établir un lien

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00447

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

verser aux débats d'éléments précis étayant les propos que lui aurait tenus le cadre commercial, étant précisé que les propos litigieux, tels que rapportés dans la main courante, traduisent plus de l'agacement

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10959

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

, et en évoquant un état de fatigue important, - en septembre 2011, lorsqu'ils ont évoqué ensemble le recrutement et la charge de travail d'une nouvelle salariée à mi-temps, en faisant part de son agacement

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10235

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

était adressée, laissant en outre percevoir le sentiment de supériorité de son auteur ; qu'il s'agit de propos blessants qui ne peuvent s'expliquer objectivement par le manque de qualité du travail, l'agacement

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10452

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

En quelques semaines, celle-ci parlait peu, méfiante à notre égard, même parfois agacée par nos requêtes !

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00777

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

à ce poste se justifie notamment pour que la préparation des dossiers ne demande pas de sa part une relecture systématique complète ; que si l'on peut comprendre que Mademoiselle Marion X... était agacée

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300051

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Z...qui précise au syndic en manifestant un agacement évident : " Puisque vous avez lu attentivement 1'arrêt de la Cour de cassation du 23 septembre 2009 qui a fait l'objet de nombreux commentaires, vous

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301543

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

d'exploitation et " lots 54 et 55 " de la copropriété compris, et par arrêt du 23 novembre 2010 la Cour d'appel de Paris a déclaré les appels des sociétés AURORE, AZUR, CAP SPARTEL, CIRRUS, CORALINE, CRUUFIX, D'AGAY

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00870

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

service, sur les absences de Mme [G] liées à ses fonctions prud'homales, qui s'avéraient selon la directrice incompatibles avec les missions de travailleur social ; qu'il relève qu'elle a exprimé son agacement

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