consistant à viser la victime avec une arme était bien volontaire " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, José X... ayant été poursuivi pour blessures involontaires sur la personne de Paulo de Almeida

A..., épouse Almeida, demeurant Rua Teofilo Carvallo Dos Santos n° 8 - 5 esq, 2685 Prior Velho, Portugal, 3 / Mme Carla de X...

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Alma

[WG] et les sociétés Les Aiguilles rouges, Alma Verdi, CMA finances, ECF, Immo Consult Longchamp, LVV, Macyes, Matheo, Orackle, PML et Pylytl Holding, après débats en l'audience publique du 10 février

X..., Alcidas Y..., demeurant Cité Calebasse à Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1988 par la cour d'appel de Fort-de-France (1ère chambre civile), au profit de M.

pénitentes" et qui ont été déclarées en liquidation judiciaire en 1996 et 1999 ; que Bernard X... est alors intervenu, mais sans succès, auprès du mandataire judiciaire chargé de la liquidation d'une société Alma

[A] [O], domicilié [Adresse 7], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alma Services, 18°/ à la société Spie IDF Nord Ouest, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux

Aldemar, président, MM. Schrub et Sicard, conseillers, ainsi que de M.

ces biens qu'à concurrence de la valeur estimée de ce produit ; que l'article L. 324-8 du code pénal relatif aux peines complémentaires en cas d'infractions de blanchiment prévoit expressément en son aliéna

Almeida E..., demeurant à Oyonnax (Ain), ..., 18 / de M.

Alenda et Mme Paoli, ont été désignés par ordonnance du 15 octobre 1998 ; Qu'ainsi, le président et les assesseurs de la cour d'assises ont été régulièrement désignés, l'article 250 du Code de procédure

locales mutualistes 157 843 km pour un montant remboursés de 78 903,90 euros soit un taux d'activité afférents à ces régimes de 62,39% ; qu'aux termes de sa déclaration d'imposition sur les revenus pour l'almée

Silva, De Almeida, des consorts I..., de MM. De XN..., Diabakate, des consorts K..., L..., M..., de M. N..., des consorts O..., de MM. P..., Diombana, Dioumansi, des consorts T..., U..., V..., de MM.

Almeida X..., pris en sa qualité de gérant, domicilié au siège de la société Ladrisol, Quinta Da Bela Y..., N 5 B, San Jao Do Estoril (Portugal), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque,

Aldemar, président, Mme Guichard, conseiller, M.

Californie-USA), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1989 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 1°) la société RITM, société anonyme, dont le siège social est Résience Albella

correspondant aux formations à ses divers partenaires en charge des MBA concernés, de première part, le MBA Marketing et Communication Santé, dont la marque a été enregistrée en 2006 par la Société ALMEDYS

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Georges Braque, 87100 Limoges, 26 / Mme Yolande Dardanne, demeurant 80, rue de la Vialoube, 87000 Limoges, 27 / Mme Catherine De Almeida