DK... née à ANA vers 1819 et décédée à ANAA le [...] seraient sans postérité selon fiche DAF ; L... Y... Q... est née le [...] à ANAA (acte numéro 9) de O... U... et de A... N... Q... ; O...

électronique informatique commercial gestion) associés dans un capital de 6, 5 millions de francs plus salariés ; projet soutenu par HBL + autorités régionales + ministère de l'Industrie + banques + ANVAR

cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre A), au profit : 1°) de la société Furness Freight services NV, société de droit belge dont le siège social est sis à Anvers

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 4 décembre 1992), qu'à la suite de la destruction par un incendie dans le port d'Anvers

l'arrêt attaqué, rendu sur contredit de compétence, que suivant connaissement créé par la société de droit belge Amiramar (le transporteur maritime), une certaine quantité de sucre a été chargée à Anvers

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 21 décembre 2000), que la société Trans marine line (société Trans marine) qui avait été chargée de l'acheminement d'une caisse de matériel du Havre à Anvers

Pelletier ainsi que la société Aubry ; que la société Pelletier a, par conclusions du 5 novembre 1993, demandé à la société Aubry de la garantir ; que cette dernière société a invoqué la prescription annale

sur l'enfant Y... n'a révélé aucune anomalie ; que, toutefois, cet élément n'est pas déterminant en soi compte-tenu d'une part de la date éloignée de cet examen par rapport au fait de pénétration anale

de pénétration vaginale par un doigt d'adulte" ; que ( ) Marine Y... a bien évoqué l'épisode de la pénétration devant la psychologue en situant l'introduction du doigt de son agresseur dans la zone anale

Moller Inc, Maersk Inc, dont le siège est Suite 210, 2424 Wilerest, Houston TX, 77042 (USA), 4 / de la société Maersk Line (Belgique) NV, dont le siège est Antwep Towers Keysermei n° 5 Bus 4, 2018 Anvers

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Luiknatie, société de droit belge, dont le siège est Klein Zuideland 1, 02000 Anvers

C..., devant arriver au port d'Anvers le vendredi 18 mars 2016 puis au port du Havre le dimanche 20 mars 2016,ainsi que tout autre container suspect embarqué sur ce navire avant ou lors de l'escale de

devenue Geodis Wilson France (la société Geodis), en qualité de commissionnaire, l'organisation du transport de transformateurs jusqu'en Égypte, dont deux, numérotés C21-03 et C22-04, ont été chargés, à Anvers

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte sous seing privé établi le 5 août 1992 à Anvers

. ; qu'un acte sous seing privé a été signé à Anvers (Belgique) le 8 janvier 1991 pour la contre-valeur de cette somme ; que cette convention a été réitérée par acte dressé par un notaire parisien le 8

normales qui s'imposaient au docteur [M], qui a pris en charge de le premier épisode, sur une affirmation du docteur [M], médecin ayant pris en charge la victime, sans rechercher si le référentiel de l'ANAES

gynécologique de la jeune A. révélait qu'elle présentait un hymen intact sans lésion traumatique alors que l'examen médical de B., sans mettre en évidence des signes de violence au niveau de la région anale

proctologue, refusée par le juge d'instruction bien qu'aucune expertise n'avait eu lieu et que seul un certificat médical établi par un gynécologue incompétent pour apprécier les faits de pénétration anale