LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à l'occasion du pourvoi formé contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2013 par la cour d'appel de Paris, Mme Barbara

que Robert X... a donné pouvoir à Me Y..., avocat, pour former, en son nom, un pourvoi en cassation; que, cependant, la déclaration de pourvoi à laquelle était annexée le pouvoir a été faite par Me Barbara

des véhicules, l'a condamné à une amende de 75 francs ; Vu le mémoire produit ; Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que le pourvoi a été déclaré au greffe du tribunal de police par "Me Barbara

des véhicules, l'a condamné à une amende de 75 francs ; Vu le mémoire produit ; Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que le pourvoi a été déclaré au greffe du tribunal de police par "Me Barbara

des véhicules, l'a condamnée à une amende de 75 francs ; Vu le mémoire produit ; Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que le pourvoi a été déclaré au greffe du tribunal de police par "Me Barbara

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Barbara D., épouse B., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1988 par la cour d'appel de Paris

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elke-Ingrid, Barbara X..., née Y..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Mme Barbara X... épouse Y..., demeurant ... d'Aliermont (Seine-Maritime

Albert X..., décédé le 28 avril 1987, a laissé en héritage à sa veuve, Mme Corinne X... et à leurs enfants, Albert, Eléonore et Barbara X...

chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 15 juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef de meurtre accompagné de tortures ou actes de barbarie

Code pénal et n'est obligatoire, en ce qui concerne les viols commis postérieurement à l'entrée en vigueur de celui-ci que si le viol a causé la mort ou a été accompagné de tortures ou d'actes de barbarie

se constituer partie civile aux associations se proposant de défendre l'enfance martyrisée ou les mineurs victimes d'atteintes sexuelles en ce qui concerne les infractions de tortures et actes de barbarie

C-497/10, Barbara Mercredi c. Richard Chaffe, § 46 et 47). 36. Cette approche peut utilement inspirer l'appréciation de la notion de résidence habituelle en matière pénale. 37.

C-497/10, Barbara Mercredi c. [O] [Q], § 46 et 47). 36. Cette approche peut utilement inspirer l'appréciation de la notion de résidence habituelle en matière pénale. 37.

Ixia fleurs, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 mai 1994 par le conseil de prud'hommes de Draguignan (Section commerce), au profit de Mme Barbara

Convention européenne des droits de l'homme ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans son édition du 23 au 29 juillet 2009, l'hebdomadaire Le Nouvel Observateur a publié un article intitulé " gang des barbares-la

jugement attaqué (tribunal de grande instance de Strasbourg, 13 février 1995 ), qu'en 1988, la société anonyme Marlène Pour a acquis 599 des 600 parts de la société à responsabilité limitée Couture Barbara

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Barbara X..., ayant demeuré ..., et actuellement ..., en cassation d'un