AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Berton Demangeau, dont le siège est ..., aux droits de laquelle

de France, dont le siège est ..., 2 / de la société Auvergne béton, dont le siège est ..., aux droits desquelles vient la société Béton de France Rhône-Alpes, qui a déclaré, par mémoire déposé au

Z..., employé de Dumez chargé d'une mission de contrôle des chantiers, a estimé que la livraison de quelques mètres cube de béton par l'extérieur aurait constitué un dispositif lourd et que la pénétration

. ; qu'à la suite de cet accident, il présentait des lésions relativement bénignes ; qu'il n'y avait pas de troubles neurologiques à l'admission et que le scanner cérébral était normal ; qu'en fait, Gilles

Y..., pris ès qualités de mandataire-liquidateur de la liquidation de la société Bergeon-Geoffroy, demeurant ... (5e), 2°) de M.

Y... au projet éducatif du Foyer Amitié, à son incompréhension des tâches de ce dernier, à son mépris pour certaines besognes ménagères indispensables, à sa permissivité excessive vis-à-vis de pensionnaires

attaqué (Grenoble, 24 novembre 1987), que la société Peyrouse ayant implanté le fonds de commerce de voitures automobiles qu'elle exploite à proximité d'un terrain sur lequel est installée la centrale à béton

d'effectuer non seulement les travaux de sa spécialité, mais encore ceux des catégories et échelons inférieurs, ce qui impliquait notamment la manutention de charges lourdes telles que des agglomérés en béton

Rennes, 9 janvier 1996) d'avoir dit que le licenciement n'était pas justifié par une faute grave, alors, selon le moyen, d'une part, que l'arrêt attaqué, qui constate que, à l'occasion de la livraison de béton

corps avec les seuils des portes-fenêtres, que de celles retenues dans l'arrêt, selon lesquelles la terrasse a été réalisée sur la largeur du remblai et est constituée de dalles de travertin posées sur béton

ses deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations des juges du fond que, le 10 octobre 1983, Ben Haddi E..., employé de la société Borie SAE, maintenait l'embout flexible d'une conduite à béton

Y..., la direction de travaux de génie bâtiment industriel et béton armé pour le compte de la société Gagneraud avait été décidée dans le cadre d'une réorganisation globale à l'initiative de ce repreneur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Bedon, dont le siège est 10, place Croix

La société Terac et Loc TP fait grief à l'arrêt de rejeter toutes ses demandes, alors « que selon l'arrêt attaqué, hormis l'escalier en béton tous les travaux avaient été réalisés et seuls certains d'entre

et galets a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Toulouse dans les spécialités monuments historiques et patrimoine bâti ; structures : généralistes ; béton

Le 12 février 2009, il a été constaté que : - des palettes d'agglo étaient toujours stockées sur la propriété, - une dalle béton de 4m² environ avait été coulée, des gaines rouges (électricité) étaient

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, le 23 août 1969, Mme Beillon a mis au monde un fils, prénommé X..., qui a été reconnu le 21 juillet 1970 par M

société AFM recyclage a confié à la société Illacaise de canalisations la construction d'une cisaille industrielle de découpage et d'une grue d'approvisionnement ; que la réalisation des massifs de béton