présente d'explication alors qu'il en avait la possibilité à chaque rédaction des procès-verbaux ; que sur l'infraction de non production de déclaration d'exploitation d'un appareil distributeur de CLAMC

A... (1 m 71), les enquêteurs ont constaté qu'il était possible sur la plupart de la surface de se tenir debout ; qu'il a également indiqué que les attouchements à la Réunion sur le canapé clic-clac du

ait exercé à l'époque des faits, une quelconque autorité sur la victime dont les parents s'occupaient seuls de son éducation, la seule autorité dont disposait Médard Y... étant celle de tout adulte du clan

travaux ; qu'en conséquence, sa responsabilité pénale est susceptible d'être engagée du chef du délit visé par la poursuite ; qu'il est constant que la construction a été édifiée sans permis de construire clans

partie civile, d'une rencontre à son domicile, alors qu'elle avait proposé de se faire conduire à l'hôpital par des proches et finalement arriver chez elle à B... vers 13 heures, en possession des clichés

C..., avait également reconnu l'inspecteur X... sur ce cliché ; qu'à supposer le patronyme de X... très répandu en Argentine, comme l'affirme la défense de la personne réclamée, il résulte des documents

du vol de coffre-fort à Zellenberg pour éviter l'annulation de son permis de conduire ; "il exposa avoir été incarcéré en 1988 à Saint-Mihiel en même temps que Jean-Pierre Z... faisant partie d'un clan

l'intention de les vendre », « fabrication illégale, stockage d'une drogue en grandes quantités sans l'intention de le vendre », « acquisition illégale, stockage d'une drogue particulièrement dangereuse clans

du déroulement chronologique des faits constants ci-avant énoncés et de la nature même des travaux successivement réalisés, décrits dans le procès-verbal d'infractions et illustrés par les nombreux clichés

résulte du procès-verbal des débats (p. 15 antépénultième alinéa), qu'après sa déclaration, le président a fait présenter à la cour, au jurés et aux parties, les plans de l'agence bancaire, ainsi que les clichés

trouvant dans un lieu privé dans son consentement, n'a d pas légalement justifié sa décision ; "alors, enfin, que la loi pénale est d'interprétation stricte et que la reproduction par contretypage d'un cliché

les veines qui sont beaucoup plus fragiles que les artères au-delà du côlon et enfin, nettement plus loin le pédicule vasculaire de la rate qui est à proximité du pôle supérieur du rein gauche, aucun cliché

grave pour justifier la résiliation judiciaire du contrat de travail aux torts de l'employeur et produit les effets d'un licenciement nul ; que la salariée, qui exposait avoir subi les quolibets et clichés

à l'article 1 et notamment la construction de bâtiments à usage d'habitation autres que ceux visés à l'article Il NA 1 ; qu'il résulte de l'ensemble des constatations matérielles illustrées par des clichés

anormalement faible constaté avant toute mesure par les rédacteurs du procès-verbal ; que quant à l'affirmation du prévenu selon laquelle le fonctionnement de l'échelle à poissons, visible sur les clichés

de pollution à l'avant du navire et en revanche la présence d'irisations dans le sillage de ce navire qui sont visibles sous forme de plaques de couleur gris-argentée à la surface de l'eau sur les clichés

[M] [E] [N] [G], homme d'affaires yéménite proche du clan [V] et qui, selon les enquêteurs, aurait agi pour le compte du demandeur. 5.

l'angle de prise de vue" résultaient de choix "arbitraires" ; qu'elle a également relevé que l'usage du flash créait des jeux d'ombres et lumière afin de souligner l'objet photographié, que certains clichés