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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02592
16 décembre 2009
16 décembre 2009
X... de la fin du contrat de licence et la fin de production de nouvelles collections par ailleurs invoquées ; que le licenciement dont Mme X... a fait l'objet était donc sans cause réelle et sérieuse
Source officielleciv1
613723a4cd5801467740c6a4
12 juin 2001
12 juin 2001
2 / de l'Association pour la gestion des services sociaux de l'UDAF, dont le siège est ..., et actuellement ..., 3 / de Mme Catherine Z..., épouse X..., demeurant ..., 4 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101336
21 novembre 2012
21 novembre 2012
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Delvolvé, avocat aux Conseils, pour Mme Isabelle Y...
Source officielleciv1
61372342cd5801467740779c
2 mars 1999
2 mars 1999
Jean-Patrice X..., demeurant ..., 2 / de Mlle Isabelle X..., demeurant ..., 3 / de la commune d'Oyonnax, prise en la personne de son maire en exercice, domicilié en cette qualité à la mairie, ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300415
23 mars 2010
23 mars 2010
s'il n'avait pas soumis à la discussion des parties pendant ses opérations ces renseignements, il les avait annexés à son rapport définitif, avait précisé les noms, prénoms adresse et qualité de celui dont
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100230
28 février 2018
28 février 2018
Vincent X... et pharmacie s'agissant de Mme Isabelle Y...). Mme Isabelle Y... a obtenu son doctorat en pharmacie en 1995, année du mariage, et M.
Source officiellecomm
6137236bcd58014677409873
18 avril 2000
18 avril 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., en cassation
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100252
25 février 2009
25 février 2009
enfant illicitement déplacé, doivent s'apprécier au regard de la situation actuelle des deux parents, notamment pour ce qui est de leur résidence respective ; qu'il est constant que Mme Y..., mère d'Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101472
18 décembre 2013
18 décembre 2013
X... ne peut être pris en compte, compte tenu de l'âge et de l'affection grave dont souffrait M.
Source officiellecomm
Donne défautc/M. Y
613721e6cd580146773f8981
18 mai 1993
18 mai 1993
(Alpes-Maritimes), 28) la société à responsabilité limitée Asro International, dont le siège social est ... à Le Cannet Rocheville (Alpes-Maritimes), représentée par sa gérante en exercice Mme Isabelle
Source officielleciv2
6137230acd58014677404afb
27 mai 1998
27 mai 1998
Z..., de Me Copper-Royer, avocat de Mme Isabelle C... et de M. Georges Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
613723f9cd58014677410a46
5 mars 2002
5 mars 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Aimé Isabel, ayant demeuré ..., décédé en cours d'instance, en cassation
Source officiellecr
61372694cd58014677426bc3
16 mai 2007
16 mai 2007
593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Miloud X... coupable d'agression sexuelle, le condamnant à un an d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs qu'Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10139
7 février 2018
7 février 2018
Isabelle devra consacrer tout son temps de travail et son activité professionnelle au service de l'association.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300087
27 janvier 2015
27 janvier 2015
rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (Salon-de-Provence, 26 juillet 2013), rendu en dernier ressort, que la société d'HLM Famille et Provence, propriétaire d'un logement donné
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100212
15 février 2012
15 février 2012
à admettre sa paternité malgré sa reconnaissance de relations sexuelles avec la mère pendant la période légale de conception et relève sa tendance à se présenter comme une victime du harcèlement d'Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110233
22 mars 2023
22 mars 2023
[V] [H], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Isabelle Decron-Lafaye et [N] [H], société civile professionnelle, notaires associés, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la caisse régionale de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10330
26 juin 2024
26 juin 2024
le siège est [Adresse 4] (Allemagne), 2°/ la société Adidas France, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° P 23-12.639 contre l'arrêt rendu le 2
Source officielleciv1
60794bc89ba5988459c43e5c
4 juillet 1978
4 juillet 1978
EST MERE DE QUATRE ENFANTS, RECONNUS SEULEMENT PAR ELLE ; QUE LES DEUX PLUS A..., ISABELLE, NEE LE 6 FEVRIER 1969, ET AGNES, NEE LE 17 MARS 1970, ONT ETE PLACEES , DES LEUR NAISSANCE, DANS UNE POUPONNIERE
Source officiellesoc
613722cbcd58014677401937
9 octobre 1996
9 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre
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