le salarié et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ; que la faute inexcusable de l'employeur doit être en lien de causalité avec le dommage pour que la responsabilité de ce dernier

Y... en présence des enfants, nuit à l'équilibre psychoaffectif d'Aurélia et d'Alexandre, actuellement âgés de 13 ans et demi et de bientôt 12 ans ; que la fixation de la résidence des enfants au domicile

Là j'ai vu que la housse était ouverte jusqu'à la taille et la jeune fille était en culotte, le torse en l'air. MR. m'a dit ce : « hein elle est belle ». J'ai dit oui, pour être belle elle est belle.

l'après-midi du 14 décembre 2000 ; que, par ailleurs, Hassan B..., alors même qu'il ne pouvait connaître la teneur des déclarations de Bruno Y..., a très exactement confirmé les détails précis donnés par ce dernier

destinataire pour recouvrement d'une lettre de change de 53 743,59 francs, dont la BNP était tiers porteur et Gérard Y... tiré acceptant; que la société avait mis en demeure, le 25 octobre 1993, ce dernier

X... ait été maintenu après le licenciement de ce dernier, qu'en énonçant pour écarter le caractère économique du licenciement, qu'il n'était pas démontré que le poste de M.

légale au regard de l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; alors, deuxièmement, que l'activité d'un cadre s'apprécie en fonction des activités réellement exercées ; qu'en déduisant de la petite taille

[N] est nul, la cour d'appel a estimé que, s'agissant de fixer une indemnité au moins égale aux salaires des six derniers mois, il n'y a pas lieu de réintégrer le rappel de salaire et de primes précédemment

de son périmètre crânien, certes inférieure à la moyenne, restant dans les limites de la normale et étant en rapport avec sa taille et son poids et celle de ses parents ; qu'ils ont enfin estimé

l'association du breuvage à un plat et qu'elle a ainsi, en étendant ce concept, cherché à profiter sans bourse délier de son succès économique, à son seul avantage et au mépris des intérêts de M.

parkings des 1er et 2ème sous-sols présente des difficultés de manoeuvre en raison de la présence d'un muret au bas de la rampe d'accès en ce que plusieurs manoeuvres sont nécessaires en raison de la taille

., demeurant ... au Chambon Feugerolles (Loire), 35°/ Madame Gabriel ZF..., demeurant ..., 36°/ Madame Claudette N..., demeurant ..., 37°/ Madame Marie AJ..., demeurant ..., 38°/ Madame Denise

que, faute d'avoir précisé que ces personnes s'étaient exactement exprimées dans l'ordre de leur nomination, et que l'avocat de la personne mise en examen, ou cette dernière, avait eu la parole en dernier

; Monsieur Bertil X... est resté en 2006 campé sur ses positions, considérant qu'il se trouvait dans une situation de blocage par la faute de Monsieur I... et donc de la direction qui maintenait ce dernier

C... » pour dénier au Crédit Lyonnais la qualité « de prestataire de services d'investissement » et l'exonérer des obligations contractuelles pesant sur un tel prestataire, la Cour d'appel s'est fondée

SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme [R] [Z] [T] épouse [I], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2015 par la cour d'appel de Saint-Denis

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 1er octobre 1997 par la société Montluel automobiles en qualité de vendeuse ; qu'elle occupait en dernier

compter du 15 juillet 2006 en raison du début de la saison cyclonique ; qu'il convient de prendre toutes mesures utiles à sa destruction ; qu'en effet la garde et la conservation de ce cargo de grande taille