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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01737

Cassation

24 juillet 2019

24 juillet 2019

N° E 19-83.340 F-D N° 1737 SL2 24 JUILLET 2019 NON-LIEU A STATUER Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ______

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00164

Cassation

12 mars 2019

12 mars 2019

Soulard, président, Mme DURIN-KARSENTY, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00609

Cassation

12 mars 2019

12 mars 2019

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mars deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01204

Cassation

21 mai 2019

21 mai 2019

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mai deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00326

Cassation

4 février 2020

4 février 2020

N° K 19-87.255 F-N N° 326 EB2 4 FÉVRIER 2020 NON-ADMISSION Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _____________

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02160

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01317

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

Guérin, président, Mme Durin-Karsenty, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00979

Cassation

9 février 2016

9 février 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf février deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05521

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05523

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05524

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00504

Cassation

7 février 2017

7 février 2017

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06624

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre deux mille quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06290

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier décembre deux mille quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01561

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

N° G 20-82.473 F-N N° 1561 EB2 8 JUILLET 2020 NON-ADMISSION Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ____________

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01563

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

N° F 20-81.850 F-N N° 1563 CK 8 JUILLET 2020 NON-ADMISSION Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ______________

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01565

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

N° W 20-81.864 F-N N° 1565 EB2 8 JUILLET 2020 NON-ADMISSION Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ____________

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01567

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

N° C 20-81.847 F-N N° 1567 CK 8 JUILLET 2020 NON-ADMISSION Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _____________

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01576

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

N° B 20-81.869 F-N N° 1576 SM12 8 JUILLET 2020 NON-ADMISSION Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ______________

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01582

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

N° W 20-83.589 FS-N N° 1582 EB2 8 juillet 2020 IRRECEVABILITE SUSPICION LEGITIME Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç

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