LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jack X..., demeurant "Les Trois Croix" à La Flèche, Bazougues-sur-le-Loir (Sarthe), en cassation

aucun accès direct, sauf à pratiquer des ouvertures dans le mur mitoyen, et que les parties à l'acte, en énumérant deux chais et non trois ou quatre, n'étaient pas convenues de prendre en compte les flèches

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Bières de l'Est, dont le siège est boulevard de la Petite Vitesse, à La Flèche

connexité, joint les pourvois n° Q 07-44. 270 et n° R 07-44. 271 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Angers, 3 juillet 2007) que la société Clinique de la Providence, qui exploitait une clinique à La Flèche

vulnérables à l'inhibition sans outil, ce qui n'est pas admissible » ; que, sur les incidents survenus les 24 et 25 mai 1998, il a également constaté que « les anomalies de comportement des chaînes de flèche

société Thelem assurances et de rejeter leurs demandes fondées sur l'article 1147 du code civil ; Mais attendu qu'ayant relevé, d'une part, que le rapport d'expertise indiquait que l'existence de la flèche

la chasse à tir est expressément autorisée par l'article L. 122-4 du Code rural (ancien article 373 du même Code) qui ne distingue pas entre le tir au moyen d'une arme à feu ou au moyen d'une arme à flèche

ouvriers de l'entreprise X... ont effectué une tranchée à l'aplomb d'une ligne électrique d'une hauteur d'environ 8 mètres et d'une tension de 220/380 volts, à l'aide d'une pelle mécanique dont la flèche

que, d'autre part, la cour d'appel constate expressément, d'une part, que lors de la révision du cadastre, en 1953, le passage avait été rattaché à la seule propriété Y... et, d'autre part, que la flèche

Jean-Paul Y..., demeurant ... à la Flèche (Sarthe), pris en sa qualité de tuteur de Mlle Isabelle X..., 48) Melle Isabelle X..., demeurant 2, résidence de la Piscine à Sable-sur-Sarthe (Sarthe), défendeurs

PRESSE MECANIQUE, LA SOCIETE DES MOTEURS COUACH A CONFIE A LA SOCIETE TRANSPORTS SOLANILLA (SOCIETE SOLANILLA) LES OPERATIONS DE DECHARGEMENT DE CE MATERIEL QUE LORS DE CES OPERATIONS, LE PIVOT DE LA FLECHE

d'appel, qui n'avait pas à répondre à des conclusions imprécises, non assorties d'offre de preuve, a légalement justifié sa décision en constatant qu'aucune demande n'avait été formée au titre des flèches

Flèche, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1996 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre A), au profit de la société Socoflec, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation

d'instance du Mans ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de La Flèche

[N] ; qu'il est constant qu'ont été découvertes sur le sol deux demi coquilles, constituant d'une cartouche de chasse chargée d'une balle flèche Sauvestre, entre le poste de M.

Ces flèches dépassent la tolérance.

la procédure de rectification des erreurs cadastrales et en se contentant d'une modification de la représentation graphique du plan par les services du cadastre consistant dans le déplacement d'une flèche

1991, Etienne X..., salarié intérimaire mis à la disposition de la société Y..., a été mortellement blessé par électrocution, après avoir tenté de décrocher l'élingue métallique d'une grue dont la flèche