CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 décembre 2003), que la motocyclette sur laquelle avaient pris place Christophe X... et Francis

Y..., engagé le 1er octobre 1981 par la société Francis Pam, aux droits de laquelle se trouve la société Usiflamme France, en qualité de préparateur de fabrication, promu chef d'atelier puis chef de service

, sans motif, tout repreneur autre que la société Air Toulouse International, participeraient, s'ils étaient démontrés d'une même stratégie frauduleuse, constitutive du délit d'escroquerie prêtée à Francis

but lucratif et de marchandage, l'a, en conséquence, condamné à la peine de 4 mois d'emprisonnement avec sursis et à celle de 30 000 francs d'amende ; "aux motifs qu'il ressort des déclarations de Francis

Francis Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de MM. Olivier et Franck Y... et de Mme B..., veuve Y..., les conclusions de M.

alinéa 4, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la requête tendant à l'annulation de tous les actes accomplis par Monsieur Y..., substituant Mademoiselle Fritsch

Certains versements d'honoraires, commissions ou rémunérations diverses sont aujourd'hui contestés" ne démontrait pas la connaissance par la SEMANET dès 1991 des faits reprochés à Francis X..., la Cour

Francis, - A...

d'assurance bâtiment et travaux publics (SMABTP), a fait construire pour le vendre par lots en l'état futur d'achèvement un immeuble avec le concours notamment de la société Exploitation entreprise Francis

Y... ont assigné en responsabilité la société Cabinet Francis F... associés, expert-comptable, en raison de l'établissement et de la présentation des comptes annuels, et M.

sur le pourvoi formé par : - X..., épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 9 novembre 2000, qui a annulé les poursuites suivies contre Francis

Francis Y..., demeurant "Les Guégnardières" à Livré-la-Touche (Mayenne), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

contrôles douaniers sont le fait d'équipes opérant ensemble tout au long de la procédure de contrôle, telles que celle que constituait depuis un certain temps Marc Y..., Thierry Z... et Marcel X..., Francis

Francis, - D... Jean-François, - B... Pascal, - C... Juliette, - J... Jean-Pierre, - I...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Centre auto Francis pneus, dont le siège

Saint-Barthélémy, alors que la circulation était régulée par arrêté municipal, Marie X..., épouse Y..., au volant de son véhicule Suzuki, cherchait à se rendre à son domicile, situé ..., alors que le gendarme Francis

Francis, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 8 octobre 1993 qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamné à 1 800 francs d'amende et a prononcé la suspension pendant

personnel produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article 88 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, Francis

[G] [S] et en la personne de Mme [L] [D], en qualités de liquidateurs judiciaires de la société Cabinet Francis Donnarumma, et ayant un établissement secondaire, [Adresse 2], défendeurs à la cassation

représentants légaux, domiciliés audit siège, 2°/ de la compagnie d'assurances Le GAN, dont le siège est ..., représentée par ses représentants légaux, domiciliés audit siège, 3°/ de la société Francis